Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de fournitures de bureau papiers enveloppes et de consommables informatiques pour petites imprimantes
Numéro de référence: 2021 - FOURNITURES PAPIERS
II.1.2)Code CPV principal30192000 Fournitures de bureau
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Groupement de commandes entre la commune de Choisy-le-Roi et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la commune de Choisy-le-Roi. Le présent marché porte sur la prestation de fourniture et de livraison de fournitures de bureau et de papiers, enveloppes, consommables informatiques pour petites imprimantes pour la Ville et le CCAS. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande à prix unitaire sans montant minimal ni maximal annuel en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 174 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 1: fournitures de bureau
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 1: fournitures de bureau.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 36 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu soit à compter du 1.1.2022, soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2022 et ce jusqu'au 31.12.2022.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 2: fourniture de papier blanc pour impression numérique, bureautique et presse numérique
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Lot 2: fourniture de papier blanc pour impression numérique, bureautique et presse numérique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu soit à compter du 1.1.2022, soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2022 et ce jusqu'au 31.12.2022.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 3: fourniture de papier couleur
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Lot 3: fourniture de papier couleur.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu soit à compter du 1.1.2022, soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2022 et ce jusqu'au 31.12.2022.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 4: fourniture de papier texturé et création pour impression presse numérique, pour brochures, dépliants, affiches, cartes etc.
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37823700 Papier pour cartographie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Lot 4: fourniture de papier texturé et création pour impression presse numérique, pour brochures, dépliants, affiches, cartes etc.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu soit à compter du 1.1.2022, soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2022 et ce jusqu'au 31.12.2022.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 5: fourniture d'enveloppes avec logo
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30199710 Enveloppes imprimées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Lot 5: fourniture d'enveloppes avec logo.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu soit à compter du 1.1.2022, soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2022 et ce jusqu'au 31.12.2022.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 6: fourniture de consommables informatiques pour les petites imprimantes
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30125100 Cartouches de toner
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Lot 6: fourniture de consommables informatiques pour les petites imprimantes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu soit à compter du 1.1.2022, soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2022 et ce jusqu'au 31.12.2022.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires