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Fournitures - 312419-2021

22/06/2021    S119

France-Cherbourg-en-Cotentin: Matériel d'entretien de terrains

2021/S 119-312419

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Cherbourg-en-Cotentin
Numéro national d'identification: 20005684400018
Adresse postale: 10 place Napoléon
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code NUTS: FRD12 Manche
Code postal: 50108
Pays: France
Courriel: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cherbourg.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels divers

Numéro de référence: Dnpp2106ao4
II.1.2)Code CPV principal
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de matériels divers.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, Rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

II.2.4)Description des prestations:

Matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal, le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels thermiques autoportés espaces verts

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, Rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

II.2.4)Description des prestations:

Matériels thermiques autoportés espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal, le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Remorques

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34223300 Remorques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

II.2.4)Description des prestations:

Remorques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal, le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bennes à caisson et plateau de transport

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

II.2.4)Description des prestations:

Bennes à caisson et plateau de transport.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal, le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels agricoles

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

II.2.4)Description des prestations:

Matériels agricoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal, le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Désherbeuses de petites voiries

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

II.2.4)Description des prestations:

Désherbeuses de petites voiries.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal, le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de terrains de sports

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

II.2.4)Description des prestations:

Matériels de terrains de sports.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal, le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels thermiques de chantier (VRD)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

II.2.4)Description des prestations:

Matériels thermiques de chantier (VRD).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/08/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/08/2021
Heure locale: 12:15
Lieu:

Cherbourg-en-Cotentin.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

La consultation initiale comprenait neuf lots. Seul le lot nº 1 «Matériels électriques pour espaces verts» a été attribué. Les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 ont été déclarés infructueux pour offres irrégulières et font donc l'objet d'une nouvelle consultation. Toute entreprise souhaitant proposer une variante devra répondre à la base, toute proposition qui ne respecterait pas cette obligation serait rejetée.

Le DC2 sera complété par:

— une note sur les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat;

— les principales références du candidat au cours des trois dernières années pour des prestations similaires (date/donneur d'ordre/objet/montant). Financement 100 % fonds propres de la collectivité. Règlement 30 jours à réception de la facture.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Direccte des Pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée;

— recours de plein contentieux — recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet. La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/06/2021