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Fournitures - 312572-2021

22/06/2021    S119

France-Gif-sur-Yvette: Accélérateurs linéaires

2021/S 119-312572

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA Paris Saclay — Service des marchés et achats — Bâtiment 530
Ville: Gif-sur-Yvette Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91191
Pays: France
Courriel: thomas.moallic@cea.fr
Téléphone: +33 169089064
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Réalisation d’un système de réglage en fréquence haut-beta (ou tuner) pour le projet SARAF

Numéro de référence: B21-03371
II.1.2)Code CPV principal
31643100 Accélérateurs linéaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

-

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de sa participation au projet SARAF, le CEA doit fournir quatre cryomodules; les deux premiers se composent respectivement de six et sept cavités Low-beta (LB) et les deux autres de sept cavités High-beta (HB). Chaque cavité doit être équipée d’un système de réglage en fréquence (tuners) pour garantir sa précision de fonctionnement. La température des cavités avoisine les 60 K. Les tuners pour les deux types de cavités sont adaptés à leurs formes différentes mais sont néanmoins très similaires.

La présente consultation porte sur la fabrication des modèles de tuners high beta uniquement, composés principalement de:

— deux pièces d’interface avec la cavité,

— quatre grands bras de levier appuyant sur le port faisceau,

— deux plaques de renfort entre les bras,

— quatre brides de contact,

— deux axes du tuner avec excentrique,

— des roulements à billes sur les axes,

— une pièce supportant les axes,

— deux petits bras de levier assurant la liaison entre les axes et la vis sans fin,

— un système type noix et vis sans fin.

La prestation consiste en l'étude de la fabrication, la réalisation, les tests et la livraison de quinze tuners high-beta. Des outillages et les boites de transport seront également à fournir.

Certaines pièces en mouvement devront recevoir un traitement de surface spécifique, les lubrifiants étant proscrits.

Le nettoyage des pièces devra suivre un procédé déjà défini. L’acier inoxydable et le titane font partie des matériaux utilisés.

La perméabilité magnétique des pièces finies est souhaitée très basse et constitue une performance technique à satisfaire sous la forme d'une obligation de résultat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent avis porte sur la phase de candidature uniquement. Les spécifications techniques contenant des données confidentielles, elles ne seront communiquées qu'aux candidats retenus et ayant retourné un accord d'engagement de confidentialité dûment complété et signé dans leur dossier de candidature.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/07/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/06/2021