Fournitures - 312597-2020

06/07/2020    S128

France-Morlaix: Produits surgelés

2020/S 128-312597

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Groupement de commandes du Finistère
Adresse postale: 16 rue de Kerveguen — BP 17149
Ville: Morlaix
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 29671
Pays: France
Point(s) de contact: Secrétariat du groupement
Courriel: ga.29@ac-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lyceetristancorbiere.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://bretagnemegalis.org
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://bretagnemegalis.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://bretagnemegalis.org
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://bretagnemegalis.org
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement de commandes
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de fourniture et livraison de produits surgelés

Numéro de référence: 2021-3
II.1.2)Code CPV principal
15896000 Produits surgelés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés aux différents établissements membres du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de volaille surgelée

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Finistère.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de viande de volaille surgelées aux différents établissements membres du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an (du 1.1.2021 au 31.12.2021), le marché est renouvelable pour une période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande d'agneau, de veau et de porc surgelée

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15115100 Viande d'agneau
15113000 Viande de porc
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Finistère.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de viande d'agneau, de veau et de porc surgelée aux différents établissements membres du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an (du 1.1.2021 au 31.12.2021), le marché est renouvelable pour une période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf surgelée

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Finistère.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de viande de bœuf surgelée aux différents établissements membres du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an (du 1.1.2021 au 31.12.2021), le marché est renouvelable pour une période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes cuisinés et herbes aromatiques surgelés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Finistère.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de légumes cuisinés et herbes aromatiques surgelés aux différents établissements membres du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an (du 1.1.2021 au 31.12.2021), le marché est renouvelable pour une période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts et entrées à base de pâte, viennoiseries, fonds de tarte et fonds de pizza surgelés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Finistère.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de desserts et entrées à base de pâte, viennoiseries, fonds de tarte et fonds de pizza surgelés, aux différents établissements membres du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an (du 1.1.2021 au 31.12.2021), le marché est renouvelable pour une période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Glace

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555000 Crème glacée et produits similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Finistère.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de glace aux différents établissements membres du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an (du 1.1.2021 au 31.12.2021), le marché est renouvelable pour une période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons crus surgelés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Finistère.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de poissons crus surgelés aux différents établissements membres du groupement de commandes desétablissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an (du 1.1.2021 au 31.12.2021), le marché est renouvelable pour une période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons et produits de la mer transformés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15229000 Produits congelés à base de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Finistère.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de poissons et produits de la mer transformés surgelés aux différents établissements membres du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an (du 1.1.2021 au 31.12.2021), le marché est renouvelable pour une période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf hachée issue de l'agriculture biologique

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131620 Viande de bœuf hachée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Finistère.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de Viande de bœuf haché issue de l'agriculture biologique aux différents établissements membres du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an (du 1.1.2021 au 31.12.2021), le marché est renouvelable pour une période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits crus et/ou blanchis

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Finistère.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de légumes et fruits crus surgelés aux différents établissements membres du groupement de commandes des établissements publics locaux d'enseignement du Finistère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an (du 1.1.2021 au 31.12.2021), le marché est renouvelable pour une période d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/09/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Adresse internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/07/2020