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Fournitures - 312697-2021

22/06/2021    S119

France-Poissy: Stands d'exposition

2021/S 119-312697

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Poissy
Adresse postale: place de la République, BP 63081
Ville: Poissy Cedex
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78300
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des marchés publics
Courriel: marchespublics@ville-poissy.fr
Téléphone: +33 139225652
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ville-poissy.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_iVsKRH48Qt
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_iVsKRH48Qt
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Location et installation de structure de scène et de décoration événementielle (trois lots)

Numéro de référence: 21-044
II.1.2)Code CPV principal
39154100 Stands d'exposition
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre à bons de commande est un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Il est passé avec des montants maximaux en application des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Il est composé de trois lots. Le lot 1 a pour objet la location et installation de structures temporaires: couvertures de scène, podium, parquet, chapiteaux, tentes. Le lot 2 a pour objet la location et installation des stands modulaires et le lot 3 a pour objet la décoration, habillage murs, cloisons, plafonds, sols et panneaux. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur. Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal annuel. Lot 1: 30 000 EUR HT — lot 2: 20 000 EUR HT — lot 3: 35 000 EUR HT.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location et installation de structures temporaires (couvertures de scène, podium, parquet, chapiteaux, tentes)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39522530 Tentes
44112240 Parquet
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Poissy (78300).

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 1 du présent marché a pour objet la location et installation de structures temporaires (couvertures de scène, podium, parquet, chapiteaux, tentes).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois par période de douze mois sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location et installation des stands modulaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39154100 Stands d'exposition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Poissy (78300).

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 2 a pour objet la location et installation des stands modulaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois par période de douze mois sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Décoration, habillage murs, cloisons, plafonds, sols et panneaux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000 Services de décoration d'intérieur
39298900 Éléments décoratifs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Poissy (78300).

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 3 a pour objet la décoration, habillage murs, cloisons, plafonds, sols et panneaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible trois fois par période de douze mois sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— attestation d'assurance: déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur: déclaration sur l'honneur signée indiquant que le candidat:

a) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— DC1 ou équivalent: lettre de candidature dernière version;

— DC2 ou équivalent: déclaration du candidat dernière version ou;

— formulaire DUME: Document unique de marché européen, rédigé en français, remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place:

—— de la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

—— des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration du chiffre d'affaires global: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires le domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration des moyens techniques: déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— références de fournitures et/ou de services similaires;

— gestion et suivi de la chaîne d'approvisionnement;

— échantillons: des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/07/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/07/2021
Heure locale: 12:00
Lieu:

Poissy.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site www.achatpublic.com Pour tout renseignement relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser au support d'achat public par courriel: support@achatpublic.com ou au +33 892232120 (0,337 cts d'euros la minute), qui les aidera à s'enregistrer gratuitement. Les candidats qui souhaitent déposer une candidature — offre devront s'inscrire sur la plate-forme afin d'être tenu informés automatiquement des modifications et des précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205422
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de la Région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
Fax: +33 182524295
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Toute demande d'informations sur les voies et délais de recours doit être formée auprès de la présente juridiction: service du greffe du tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles Cedex tél. +33 139205400, fax: +33 139205422, courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Service du greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205422
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/06/2021