Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine des Césars à Nevers
Numéro de référence: 18SYM01
II.1.2)Code CPV principal15800000
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine des Césars à Nevers.
Les lots 01 à 18 sont passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les lots 19 à 24 sont passés selon la procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 3 233 600.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais de 4e et 5e gamme
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaires, conclu avec un maximum de 5 opérateurs économiques par lot, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation. ces marchés sont établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lors des remises en concurrence des 5 opérateurs économiques titulaires de l'accord cadre seront retenus 2 titulaires (lot 1), 1 titulaire (lot 2) au titre de marchés subséquents qui prendront dès lors la forme d'accords-cadres à bons de commande dans les conditions fixées à l'article 79
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Poisson frais, portionné, sans peau et sans arête
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15211100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaires, conclu avec un maximum de 5 opérateurs économiques par lot, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation. ces marchés sont établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lors des remises en concurrence des 5 opérateurs économiques titulaires de l'accord cadre seront retenus 2 titulaires (lot 1), 1 titulaire (lot 2) au titre de marchés subséquents qui prendront dès lors la forme d'accords-cadres à bons de commande dans les conditions fixées à l'article 79
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Volaille et découpe de volaille conventionnelle
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Volaille et découpe de volaille sous signe de qualité
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Volaille spécifique & lapin
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande de bœuf conventionnelle
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande de bœuf sous signe de qualité
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot sera attribué à 3 opérateurs économiques maximum, avec répartition des commandes selon le principe de répartition des commandes suivant: 40 %, 35 %, 25 % du montant estimatif annuel des commandes, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande de veau conventionnelle
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande de porc sous signe de qualité
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15115100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits surgelés élaborés
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers et ovo produits
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15540000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Épicerie, liquide et boissons
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits élaborés de viande
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits élaborés de la mer et d'eau douce
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain pour les restaurations collectives de Nevers
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain pour les restaurations collectives de Coulanges-les-Nevers
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain pour les restaurations collectives de Fourchambault
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain pour les restaurations collectives de Pougues-les-Eaux
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain pour les restaurations collectives de Varennes-Vauzelles
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pain pour les restaurations collectives de Garchizy
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:
Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
