Fournitures - 314823-2018

20/07/2018    S138    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nevers: Produits alimentaires divers

2018/S 138-314823

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte ouvert (SYMO)
Adresse postale: 31 rue du Donjon
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC12
Code postal: 58000
Pays: France
Courriel: francois.hauton@ville-nevers.fr
Téléphone: +33 38616411
Fax: +33 386716412

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nevers.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=50684&orgAcronyme=q3m
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=50684&orgAcronyme=q3m
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Ville de Nevers, service des marchés publics
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Ville: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France
Courriel: marches.publics@ville-nevers.fr
Code NUTS: FRC12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nevers.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine des Césars à Nevers

Numéro de référence: 18SYM01
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la cuisine des Césars à Nevers.

Les lots 01 à 18 sont passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Les lots 19 à 24 sont passés selon la procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 233 600.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais de 4e et 5e gamme

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaires, conclu avec un maximum de 5 opérateurs économiques par lot, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation. ces marchés sont établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lors des remises en concurrence des 5 opérateurs économiques titulaires de l'accord cadre seront retenus 2 titulaires (lot 1), 1 titulaire (lot 2) au titre de marchés subséquents qui prendront dès lors la forme d'accords-cadres à bons de commande dans les conditions fixées à l'article 79

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poisson frais, portionné, sans peau et sans arête

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres multi-attributaires, conclu avec un maximum de 5 opérateurs économiques par lot, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation. ces marchés sont établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lors des remises en concurrence des 5 opérateurs économiques titulaires de l'accord cadre seront retenus 2 titulaires (lot 1), 1 titulaire (lot 2) au titre de marchés subséquents qui prendront dès lors la forme d'accords-cadres à bons de commande dans les conditions fixées à l'article 79

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille et découpe de volaille conventionnelle

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille et découpe de volaille sous signe de qualité

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille spécifique & lapin

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf conventionnelle

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf sous signe de qualité

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot sera attribué à 3 opérateurs économiques maximum, avec répartition des commandes selon le principe de répartition des commandes suivant: 40 %, 35 %, 25 % du montant estimatif annuel des commandes, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures conformes aux conditions de la consultation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de veau conventionnelle

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de porc sous signe de qualité

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande ovine

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés élaborés

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovo produits

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie, liquide et boissons

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits élaborés de viande

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits élaborés de la mer et d'eau douce

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de charcuterie

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans indication de montant minimum ni maximum. Ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain pour les restaurations collectives de Nevers

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain pour les restaurations collectives de Coulanges-les-Nevers

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain pour les restaurations collectives de Fourchambault

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain pour les restaurations collectives de Pougues-les-Eaux

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain pour les restaurations collectives de Varennes-Vauzelles

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain pour les restaurations collectives de Garchizy

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 ce lot donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres mono-attributaire établis conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, qui donneront lieu à l'émission de bons de commande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, et pourra être reconduit tacitement 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/10/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/10/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1.1.2020, 1.1.2021 et 1.1.2022

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe-ta.dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989

Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon, ordre des géomètres experts à l'attention du CCIRA de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
Courriel: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr
Téléphone: +33 345218243
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Direction de la réglementation et de l'administration générale de la Ville de Nevers, place de l'Hôtel de Ville, F — 58036 Nevers cedex, Tél: +33 386684756, courriel: chantal.ravat-guillau
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Nevers Cedex
Code postal: 58036
Pays: France
Courriel: chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr
Téléphone: +33 386684756
Fax: +33 386684612
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/07/2018