Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de pneumatiques et prestations associées
Numéro de référence: gptacquispneu20r
II.1.2)Code CPV principal34352100 Pneus pour camions
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture de pneumatiques et prestations associées.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 380 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour le secteur de Mâcon
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34351100 Pneus pour voitures
34351100 Pneus pour voitures
34352300 Pneus pour véhicules agricoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pneumatiques et prestations associées.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La densité du réseau / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible tacitement, au maximum deux fois pour des périodes d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Les prestations comprennent la fourniture, les remplacements, réparations, contrôles, le dépannage des pneumatiques et accessoires pour le Département de Saône-et-Loire et le service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de pneumatiques et prestations associée pour le secteur de Charolles
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34351100 Pneus pour voitures
34352100 Pneus pour camions
34352300 Pneus pour véhicules agricoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
Les prestations comprennent la fourniture, les remplacements, réparations, contrôles, le dépannage des pneumatiques et accessoires pour le Département de Saône-et-Loire et le Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (suivant les sous critéres visés au réglement de consultation) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La densité du réseau / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible tacite deux fois pour des périodes d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour le secteur de la Clayette
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34352100 Pneus pour camions
34351100 Pneus pour voitures
34352300 Pneus pour véhicules agricoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:
Les prestations comprennent la fourniture, les remplacements, réparations, contrôles, le dépannage des pneumatiques et accessoires pour le Département de Saône-et-Loire et le service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (suivant les sous critères visés au règlement de consultation) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La densité du réseau / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 72 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux fois pour des périodes d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
Le candidat justifiera (candidat individuel ou groupement) de sa capacité financière au moyen des documents obligatoires suivants (via les formulaires DC1, DC2 — DUME ou équivalent):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
Le candidat justifiera (candidat individuel ou groupement) de sa capacité professionnelle et technique au moyen des documents obligatoires suivants:
— présentation d'une liste des principales fournitures et principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 11/09/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 11/09/2020
Heure locale: 18:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Les informations relatives à l'ouverture des plis sont destinées à remplir un champ obligatoire. L'ouverture n'est pas publique.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
— commande en ligne sera possible;
— la facturation devra être réalisée sur la plateforme chorus pro avec les codes services afférents à chaque collectivité membre du groupement;
— les dossiers sont téléchargeables par internet via la plate-forme de dématérialisation des marchés de la région bourgogne: https://marches.ternum-bfc.fr sous la référence:
Gptacquispneu20R.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les candidats peuvent introduire un recours au titre de:
— référé pré-contractuel (L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel (article 551-13 du code susmentionné);
— un recours en contestation de validité du contrat sur la base de la jurisprudence du CE «Tarn-et-Garonne».
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:03/07/2020
