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Fournitures - 321423-2016

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16/09/2016    S179

France-Toulon: Moteurs hors-bord pour propulsion navale

2016/S 179-321423

Avis d'attribution de marché pour des marchés dans le domaine de la défense et de la sécurité

Fournitures

Directive 2009/81/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne navale
Adresse postale: BCRM Toulon — antenne navale du Cescof (Cescof/AN) — BP 72 — marché publics
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83800
Pays: France
À l'attention de: M. Hiaux Jean-François
E-mail: cescof.an.marches@orange.fr
Téléphone: +33 422436589
Fax: +33 422436586

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=230141&orgAcronyme=g7h

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Fourniture de moteurs hors-bords 2 t et 4 t, pièces de rechange, outillages et prestations de maintien en condition opérationnelle (MCO) associées au profit des forces armées françaises.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR825 Var,FR522 Finistère

II.1.3)Information sur l’accord-cadre
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Ce marché a pour objet la fourniture de moteurs hors-bords 2 t et 4 t, pièces de rechange, outillages et prestations de maintien en condition opérationnelle (MCO) associées au profit des forces armées françaises.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42111100 Moteurs hors-bord pour propulsion navale, 42124100 Pièces pour machines ou moteurs

II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 10 000 000 EUR
Hors TVA

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
Négociée avec publication d'un avis de marché
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix. Pondération 90
2. Délai. Pondération 10
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
SECNAUT 15 042
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non

Section V: Attribution du marché

Marché nº: SECNAUT 15042 Lot nº: 2 - Intitulé: Le marché se définit comme suit:Annexe 1: Fourniture de moteurs avec ses accessoires de montageAnnexe 2: Prestations de montage, d'expertise sur site et formationAnnexe 3: Fourniture de pièces de rechange, kits de maintenance, outillages et logiciel de maintenance
V.1)Date d'attribution du marché:
2.8.2016
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Yamaha Motor Europe — Succursale France
Adresse postale: 5 avenue du Fief — ZA les Béthunes
Ville: Saint-Ouen-l'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 4 000 000 EUR
Hors TVA
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 000 000 EUR
Hors TVA
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue
Marché nº: SECNAUT 15042 Lot nº: 3 - Intitulé: Le marché se définit comme suit:Annexe 1: Fourniture de moteurs avec ses accessoires de montageAnnexe 2: Prestations de montage, d'expertise sur site et formationAnnexe 3: Fourniture de pièces de rechange, kits de maintenance, outillages et logiciel de maintenance
V.1)Date d'attribution du marché:
3.8.2016
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Yamaha Motor Europe — Succursale France
Adresse postale: 5 avenue du Fief — ZA les Béthunes
Ville: Saint-Ouen-l'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 2 000 000 EUR
Hors TVA
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 2 000 000 EUR
Hors TVA
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue
Marché nº: SECNAUT 15042 Lot nº: 4 - Intitulé: Le marché se définit comme suit:Annexe 1: Fourniture de pièces de rechange, de logiciel de maintenance et outillages
V.1)Date d'attribution du marché:
3.8.2016
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Yamaha Motor Europe — Succursale France
Adresse postale: 5 avenue du Fief — ZA les Béthunes
Ville: Saint-Ouen-l'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 2 000 000 EUR
Hors TVA
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 2 000 000 EUR
Hors TVA
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue
Marché nº: SECNAUT 15042 Lot nº: 5 - Intitulé: Le marché se définit comme suit:Annexe 1: Fourniture de pièces de rechange, de logiciel de maintenance et outillages
V.1)Date d'attribution du marché:
25.7.2016
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: SRA SAS
Adresse postale: 13 rue Marcel Sembat
Ville: Nantes
Code postal: 44100
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 2 000 000 EUR
Hors TVA
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 2 000 000 EUR
Hors TVA
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2)Informations complémentaires:
Les pièces contractuelles des marchés sont consultables au bureau achat public du Cescof/An à l'adresse du pouvoir adjudicateur (section I). Les jours et horaire d'ouverture sur secrétariat achat public sont les suivants: lundi au jeudi 8:30 à 11:30 et de 13:00 à 16:00. Vendredi de 8:30 à 11:30. Le Cescof/An étant situé dans une enceinte militaire aux accès réglementées, les autorisations d'accès peuvent être demandées par télécopie au 04 22 43 65 86 au plus tard 4 jours ouvrés avant la date prévue pour la consultation ou 7 jours ouvrés pour les ressortissants étrangers.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2016.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine BP 4510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
E-mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989

Organe chargé des procédures de médiation

Pays: France

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine BP 4510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
E-mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
13.9.2016