Services - 322088-2019

10/07/2019    S131    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Clamart: Véhicules à moteur

2019/S 131-322088

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Clamart
Numéro national d'identification: 21920023500014
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Ville: Clamart
Code NUTS: FR105
Code postal: 78230
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: charlotte.anselmo@clamart.fr
Téléphone: +33 146623917

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://http://www.clamart.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://ville-clamart.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://ville-clamart.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de véhicules et engins à moteur

Numéro de référence: 19.92
II.1.2)Code CPV principal
34100000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules et engins à moteur, neufs ou d'occasion, pour la Ville de Clamart.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Citadines (véhicules neufs)

Lot nº: Lot no1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— citadines tout segment (A à F).

Motorisation thermique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules utilitaires (véhicules neufs)

Lot nº: Lot no2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Hauts-de-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— petits véhicules utilitaires carrossés: fourgon, benne, pick-up, frigo,

— grands véhicules utilitaires carrossés: fourgon, benne, ampiroll, grue, nacelle, transports en commun 9 places.

Motorisation thermique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Citadines (véhicules d'occasion)

Lot nº: Lot no3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— citadines tout segment (A à F).

Motorisation thermique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules utilitaires (véhicules d'occasion)

Lot nº: Lot no4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition d'autocars de 12 mètres. Motorisation thermique et électrique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poids lourds (véhicules neufs)

Lot nº: Lot no5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— camions poids lourds carrossés: benne, ampiroll, viabilité hivernale.

Motorisation thermique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poids lourds (véhicules d'occasion)

Lot nº: Lot no6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— camions poids lourds carrossés: benne, ampiroll, viabilité hivernale.

Motorisation thermique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Transport en commun (véhicules neufs)

Lot nº: Lot no7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34121500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— autocars 12 mètres.

Motorisation thermique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balayeuses thermiques (véhicules neufs)

Lot nº: Lot no8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144430
34921100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— balayeuses compactes tout volume : 2 m3, 4 m3.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Laveuses (véhicules neufs)

Lot nº: Lot no9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713410
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de micro véhicules:

— laveuses tout volume: 2 m3, 4 m3, 5 m3.

Motorisation thermique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Engins agricoles et accessoires (engins neufs)

Lot nº: Lot no10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16700000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— tracteurs,

— tondeuses autoportées,

— tombereau,

— porte outils arrosage.

Motorisation thermique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 roues motorisées (véhicules neufs)

Lot nº: Lot no11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34410000
34421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— motos,

— scooters sup à 125 cm3,

— scooters inf à 125 cm3.

Motorisation thermique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Micro véhicules électriques sans permis (véhicules neufs)

Lot nº: Lot no12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— version fourgon,

— version plateau,

— version arrosage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Engins de manutention (engins neufs)

Lot nº: Lot no13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42415200
42415100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de:

— chariot élévateur,

— manuscopique.

Motorisation thermique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Engins de travaux publics (engins neufs)

Lot nº: Lot no14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43250000
43261000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition d'accessoires de viabilité hivernale:

— chargeuse,

— minipelle.

Motorisation thermique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aspirateurs de voirie électriques (engins neufs)

Lot nº: Lot no15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42999100
34144400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition d'aspirateurs de voirie électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autolaveuses industrielles et monobrosses (engins neufs)

Lot nº: Lot no16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition d'autolaveuses industrielles et monobrosses (engins neufs):

— autotractées,

— conducteur porté.

Motorisation électrique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accessoires de viabilité hivernale (matériels neufs)

Lot nº: Lot no17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144420
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition d'accessoires de viabilité hivernale (matériels neufs)

— saleuses pour Pl,

— porte outils,

— lames de déneigement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période de d'un (1) sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tracteurs accompagnant pour traction de bacs poubelles (engins neufs)

Lot nº: Lot no18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16700000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de tracteurs accompagnant pour traction de bacs poubelles (engins neufs):

— équipement: lame à neige et saleuse.

Motorisation électrique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Embarcations rigides à moteur électrique (engins neufs)

Lot nº: Lot no19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34522300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de petites embarcations.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balayeuses électriques (véhicules neufs)

Lot nº: Lot no20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144430
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Ville de Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'acquisition de balayeuses électriques (véhicules neufs) o Balayeuses compactes volume 1m3.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— le formulaire DC1,

— le formulaire DC2,

— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande,

— un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle,

— un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— la présentation d'une liste des principales références pour des fournitures de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,

— une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/08/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/08/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:

Centre administratif de Clamart 1-3 avenue Jean Jaurès, 92140 Clamart.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Juillet 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire, attribué à un maximum de 2 titulaires par lot.

L'accord-cadre est exécuté par le biais de marchés subséquents, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum ni maximum pour toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +331 30173400
Fax: +331 30173459

Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le présent marché pourra faire l'objet:

— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative),

— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (CJA),

— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA),

— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (CJA) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +331 30173400
Fax: +331 30173459

Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/07/2019