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Fournitures - 322912-2021

28/06/2021    S122

France-Auch: Produits alimentaires divers

2021/S 122-322912

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Auch
Numéro national d'identification: 21320013200016
Adresse postale: BP 90321
Ville: Auch Cedex
Code NUTS: FRJ24 Gers
Code postal: 32007
Pays: France
Courriel: service.marches@mairie-auch.fr
Téléphone: +33 562612169
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-auch.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Auch 2022-2024

II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La cuisine centrale de la Ville d'Auch confectionne en moyenne 1 550 repas par jour: environ 1 380 servis dans les restaurants scolaires et centres d'accueil le mercredi, et 170 pour les bénéficiaires du service de portage de repas à domicile du CIAS Grand Auch Cœur de Gascogne. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec minimums et maximums, conclus pour une période initiale de un an à compter du 1.1.2022 et renouvelables deux fois pour la même durée. Le délai de livraison des fournitures est de sept jours calendaires maximal, et sera fixé à chaque bon de commande.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes surgelés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 5 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer surgelés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 5 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes diverses surgelées

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 2 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entrées chaudes surgelées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 1 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisserie-boulangerie surgelée

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 1 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plats cuisinés surgelés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 1 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix sur la base de l'engagement du candidat à pratiquer les prix mercuriale mini, moyens, ou maxi et d'un bordereau de simulation (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 20 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre, œufs, fromage

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 50 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 65 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 35 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie fraîche

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 15 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15982000 Boissons non alcoolisées
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base du contenu du mémoire explicatif du candidat, de ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 4 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie fraîche

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 9 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gâteaux

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812200 Gâteaux
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base du contenu du mémoire explicatif du candidat, de ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 4 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits pour évènements

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base du contenu du mémoire explicatif du candidat, de ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 1 500 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche diverse

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Mesures mises en œuvre pour la prise en compte et garantie du bien-être animal / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 23 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 16 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits alternatifs végétariens

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 6 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche découpée

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base de commissions gustatives, du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Mesures mises en œuvre pour la prise en compte et garantie du bien-être animal / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix jugé sur la base de «bordereaux masqués» / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 12 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits bio

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15982000 Boissons non alcoolisées
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15930000 Vins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ24 Gers
II.2.4)Description des prestations:

Cf. détail des produits au bordereau des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité jugée sur la base du contenu du mémoire explicatif, ses éventuelles annexes, et des fiches techniques (cf. sous-critères au RC) / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix sur la base de l'engagement du candidat à pratiquer les prix mercuriale mini, moyens, ou maxi / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre renouvelable deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant indiqué en estimation correspond au maximum annuel de commande. Minimum fixé à 4 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 joint au DCE ou DUME);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (DC1 joint au DCE ou DUME).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 joint au DCE ou DUME).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Financement par fonds propres. Paiement à 30 jours. Aucune forme de groupement imposée par le pouvoir adjudicateur.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/08/2021
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/08/2021
Heure locale: 08:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr — remise d'échantillons obligatoire pour les lots nº 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 12, 15,16 et 17, en vue de l'organisation de commissions gustatives (cf. planning et modalités au règlement de la consultation). Profil d'acheteur pour retrait dossier de consultation et dépôt des offres électroniques obligatoires: https://www.marches-securises.fr

Offres «Papier» refusées. Transmission des copies de sauvegarde dans les conditions indiquées au règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/06/2021