Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon
II.1.2)Code CPV principal15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon. Il est destiné à approvisionner principalement la cantine municipale (environ 500 à 600 repas par jour pour les écoles à raison de quatre jours par semaine et environ 80 à 200 repas par jour les mercredis et vacances scolaires ainsi que la préparation d'événements ponctuels) mais également à fournir les différents services de la commune lors de l'organisation d'évènements ponctuels du type buffets, cocktails, réunions… Le marché concerne des produits issus de modes de production respectueux de l'environnement soit issus de modes de production biologiques, soit issus de modes de production conventionnels mais pour lesquels la qualité environnementale est recherchée. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 840 000,00 EUR.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 840 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne les produits avicoles et laitiers issus de modes de production biologique tels que œufs, fromages, beurre, sont exclus du présent lot les desserts lactés (objet du lot nº 3).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers et avicoles
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne les produits avicoles et laitiers tels que œufs, fromages, beurre, sont exclus du présent lot les desserts lactés (objet du lot nº 3) ainsi que les produits laitiers et avicoles issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 1).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15833100 Desserts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne l'ensemble des desserts lactés (desserts composés majoritairement de lait, sucrés ou parfumés). Sont exclus du présent lot les glaces (objet du lot 21).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits secs issus de modes de production biologique
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15332410 Fruits secs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot concerne la fourniture de fruits secs issus de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15332410 Fruits secs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne les fruits secs. Sont exclus du présent lot les fruits secs issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 4).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Boissons issues de modes de production biologique
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15980000 Boissons sans alcool
15321000 Jus de fruits
15950000 Boissons fermentées non distillées
15911000 Boissons spiritueuses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot concerne la fourniture de boissons issus de mode de production biologique. Il s'agit tant de boissons alcoolisées que de boissons non alcoolisées.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Boissons alcoolisées ou non
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15980000 Boissons sans alcool
15321000 Jus de fruits
15950000 Boissons fermentées non distillées
15911000 Boissons spiritueuses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne les boissons alcoolisées ou non. Sont exclus du présent lot les boissons alcoolisées ou non issues d'un mode de production biologique (objet du lot nº 6).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes fraîches issues de modes de production biologique
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot concerne la fourniture de viandes fraîches issues de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes fraîches labellisées
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne la fourniture de viandes fraîches labellisées. Sont exclus du présent lot les viandes fraîches issues d'un mode de production biologique (objet du lot nº 8).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne les produits de charcuterie.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pâtisseries et viennoiseries
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894700 Épicerie fine
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot concerne la fourniture de divers produits traiteurs. Ils sont principalement destinés à des buffets, cocktails, etc.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes issus de modes de production biologique
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot concerne la fourniture de fruits et légumes frais, issus de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 37 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne la fourniture de fruits et légumes. Sont exclus du présent lot les fruits et légumes issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 13).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot concerne la fourniture de produits surgelés (produits composites, viandes, légumes, fruits…). Sont exclus de ce lot les glaces et sorbets ainsi que les produits de la mer.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits de la mer surgelés
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot concerne la fourniture de produits de la mer surgelés.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Épicerie issue de modes de production biologique
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot concerne des produits d'épicerie issus de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 21 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne la fourniture de produits d'épicerie. Sont exclus du présent lot les produits d'épicerie issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 17).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pains issus de modes de production biologique
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne la fourniture de pain issu de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 17 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne la fourniture de pains. Sont exclus du présent lot les pains issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 19).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers fermiers
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15981310 Glace
15555100 Crème glacée
15555200 Sorbet
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne la fourniture de produits laitiers fermiers.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuterie issue de mode de production biologique
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne les produits de charcuterie issus de modes de production biologique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Produits surgelés issus de modes de production écologique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pâtisseries-viennoiseries issues de mode de production biologique
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15833100 Desserts
15821200 Biscuits sucrés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries bio.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires