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Fournitures - 323218-2015

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15/09/2015    S178    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Angers: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

2015/S 178-323218

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: CG 49
Adresse postale: Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — place Michel Debré — CS 94104
Ville: Angers Cedex 9
Code postal: 49941
Pays: France
À l'attention de: M. Bruno Foucher
Téléphone: +33 241814419
Fax: +33 241814783

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.maine-et-loire.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: place Michel Debré
Ville: Angers Cedex 9
Code postal: 49941
Point(s) de contact: Direction de l'immobilier et de la logistique
À l'attention de: Mme Florence Vinet
Téléphone: +33 241814612

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents du Département.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Sites départementaux, 49100 Angers.

Code NUTS FR512

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 1
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents du Département.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18000000, 18143000, 18141000, 18100000, 18830000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
— Accord-Cadre au sens du droit communautaire-
— marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics-
— accord-Cadre passé avec un opérateur économique par lot-
— accord-Cadre passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet, et reconductible 3 fois par période annuelle-
— accord-Cadre passé sans minimum et sans maximum.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Equipements de protection individuelle
1)Description succincte
Equipements de protection individuelle.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18143000, 18141000

3)Quantité ou étendue
Montant estimatif annuel: 5 000 EUR (H.T.).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Vêtements de travail (hors fournitures relevant des autres lots)
1)Description succincte
Vêtements de travail (hors fournitures relevant des autres lots).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000

3)Quantité ou étendue
Montant estimatif annuel: 38 000 EUR (H.T.).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Haute visibilité — vêtements de pluie
1)Description succincte
Haute visibilité — vêtements de pluie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18220000

3)Quantité ou étendue
Montant estimatif annuel: 2 000 EUR (H.T.).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Haute visibilité — parkas
1)Description succincte
Haute visibilité — parkas.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18200000

3)Quantité ou étendue
Montant estimatif annuel: 1 000 EUR (H.T.).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Haute visibilité — autres vêtements de travail
1)Description succincte
Haute visibilité — autres vêtements de travail.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000

3)Quantité ou étendue
Montant estimatif annuel: 5 000 EUR (H.T.).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Haute visibilité — vêtements de travail avec logo
1)Description succincte
Haute visibilité — vêtements de travail avec logo.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000

3)Quantité ou étendue
Montant estimatif annuel: 10 000 EUR (H.T.).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Chaussures basses et montantes
1)Description succincte
Chaussures basses et montantes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18830000

3)Quantité ou étendue
Montant estimatif annuel: 15 000 EUR (H.T.).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Bottes
1)Description succincte
Bottes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18815000

3)Quantité ou étendue
Montant estimatif annuel: 5 000 EUR (H.T.).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Brodequins
1)Description succincte
Brodequins.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18830000

3)Quantité ou étendue
Montant estimatif annuel: 1 000 EUR (H.T.).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Chaussures pour agro-alimentaire et entretien ménager
1)Description succincte
Chaussures pour agro-alimentaire et entretien ménager.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18830000

3)Quantité ou étendue
Montant estimatif annuel: 8 000 EUR (H.T.).
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— Virement par mandat administratif-
— délai maximum de paiement de 30 jours-
— financement sur ressources propres de la collectivité.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de cotraitance par lot, le groupement pourra être solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Lettre de candidature Dc1, mise à jour 25.8.2014 (ou équivalent)-
— déclaration du candidat Dc2, mise à jour 15.9.2010 (ou équivalent)-
— justificatif des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat-
— copie des jugements en cas de redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-
— liste des principales fournitures (références) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant les montants, les dates et les destinataires publics ou privés-
— certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
FCS/2015/15
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.10.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
— Critères de sélection des candidatures: * Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes-
— les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, soit par voie postale à l'adresse indiquée, soit contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation. Elles peuvent également être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité-
— pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité-
— unité monétaire: euro-
— date prévisionnelle de commencement des prestations: 18.1.2016-
— les candidats devront joindre à leur offre des échantillons de certains produits proposés, selon la liste et les modalités indiquées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10.9.2015