Fournitures - 323669-2019

11/07/2019    S132    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Sarcelles: Pièces détachées diverses

2019/S 132-323669

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Sarcelles
14 place de France
Sarcelles
95200
France
Téléphone: +33 134382788
Courriel: commande.publique@sarcelles.fr
Code NUTS: FR108

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://sarcellesfr

Adresse du profil d’acheteur: http://sarcelles.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://sarcelles.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://sarcelles.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour les véhicules et engins de propreté urbaine (relance suite à déclaration sans suite)

Numéro de référence: AOO-PIECES DETACHEES PU RELANCE
II.1.2)Code CPV principal
34913000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande décomposé en 11 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marque Mathieu — fourniture de pièces et prestations de réparation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 45 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marque Schmidt — fourniture de pièces et prestations de réparation

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 10 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marque BMV voirie — fourniture de pièces et prestations de réparation

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 5 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flexibles hydrauliques — fourniture de pièces et prestations de réparation

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 10 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marque Boschung — fourniture de pièces et prestations de réparation

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 40 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marque Arvel — fourniture de pièces et prestations de réparation

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 5 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bras hydraulique Dalby — fourniture de pièces et prestations de réparation

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 10 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Grue Fassi — fourniture de pièces et prestations de réparation

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 10 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Grue Palfinger — fourniture de pièces et prestations de réparation

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 10 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bras hydraulique Cornut — fourniture de pièces et prestations de réparation

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 10 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balais de balayeuses — fourniture de pièces

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108
II.2.4)Description des prestations:

Montant maximum: 10 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La remise consentie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si, pour une raison justifiées, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/09/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/09/2019
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les entreprises peuvent télécharger l'ensemble des pièces constitutives des documents de la consultation à l'adresse suivante: sarcelles.fr rubrique «marchés publics».

En aucun cas les documents de la consultation ne seront envoyés par courrier électronique. Celui-ci est téléchargeable dans son intégralité sur le site susvisé.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Cergy-Pontoise Cedex
95027
France
Téléphone: +33 130173400
Courriel: Greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Cergy-Pontoise Cedex
95027
France
Téléphone: +33 130173400
Courriel: Greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/07/2019