Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de jeux et jouets pour la Ville de Blagnac
Numéro de référence: 202206
II.1.2)Code CPV principal37520000 Jouets
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché a pour objet la fourniture de jeux et jouets pour divers services et notamment la ludothèque ainsi que les Directions de l'enfance et de la Petite Enfance de la Ville de Blagnac.Les lots no3 "Jeux et jouets de grande diffusion pour tous les âges", no5 "Jeux et jouets atypiques à faible diffusion" et no7 "Jeux artisanaux" seront passés selon une consultation distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles R. 2122-8 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 89 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
jeux et jouets pour collectivités petite enfance et enfance
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
divers sites 31700 - blagnac
II.2.4)Description des prestations:
jeux et jouets pour collectivités petite enfance et enfance : jeux d'exercices, jeux symboliques, jeux d'assemblage, jeux de règles
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution de la prestation au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum par période : 30 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
jeux pour les apprentissages scolaires
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37524100 Jeux éducatifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
divers sites 31700 - blagnac
II.2.4)Description des prestations:
jeux pour les apprentissages scolaires (écoles maternelles et élémentaires)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution de la prestation au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum par période : 30 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
jeux de société à faible diffusion
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37530000 Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
divers sites 31700 - blagnac
II.2.4)Description des prestations:
jeux de société à faible diffusion avec diversité de catalogue
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution de la prestation au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum par période : 15 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37532000 Jeux vidéo
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
divers sites 31700 - blagnac
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution de la prestation au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum par période : 7 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
déguisements et accessoires
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
divers sites 31700 - blagnac
II.2.4)Description des prestations:
déguisements et accessoires pour tous les âges (du jeune enfant à l'adulte) et d'univers variés
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Conditions d'exécution de la prestation au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu des renseignements fournis au cadre de réponse technique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum par période : 7 000 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1)La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants : identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l?habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle)
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables mensuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental pour les lots 1, 2 et 8 détaillées au cahier des charges
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 18/07/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 18/07/2022
Heure locale: 14:00