Marché de travaux - 325412-2020

13/07/2020    S133

France-Marseille: Travaux de réfection

2020/S 133-325412

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SA HLM Erilia
Numéro national d'identification: 05881167000015
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13291
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 491184545

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.erilia.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.erilia.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: SA HLM Erilia
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13291
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.erilia.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.erilia.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché nº 2 de travaux multitechniques pour l'entretien du patrimoine d'Erilia

Numéro de référence: 154/Jo
II.1.2)Code CPV principal
45454100 Travaux de réfection
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

— isolation thermique par l'extérieur et peinture;

— remplacement volets roulants;

— électricité;

— réfection des bétons des dalles de balcons et remplacement des garde-corps;

— remplacement de menuiseries extérieures;

— remplacement de quatre cabines d'ascenseurs;

— mise aux normes et amélioration de quinze ascenseurs;

— réfection béton des dalles de balcon et remplacement garde-corps;

— remplacement de chaudières individuelles;

— travaux de rénovation du réseau d'eau chaude sanitaire depuis la chaufferie jusqu'aux pieds des colonnes.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 044 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 13
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Les capacités financières des candidats seront analysées au prorata de tous les lots, sur lesquels, chaque candidat se positionne.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les Jardins de Chanine — 38550 Saint-Maurice-l'Exil — isolation thermique par l'extérieur et peinture

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Isolation thermique par l'extérieur et peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les Jardins de Chanine — 38550 Saint-Maurice-l'Exil — volets roulants

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115310 Volets roulants
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Pose de volets roulants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 65 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les Jardins de Chanine — 38550 Saint-Maurice-l'Exil — électricité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09310000 Électricité
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Électricité des volets roulants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Foyer INCA — 69004 Lyon — menuiserie bois

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Remplacement des menuiseries extérieures: menuiserie bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

L'Ariane — 06000 Nice — réfection béton des dalles de balcon et remplacement garde-corps

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45454100 Travaux de réfection
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Réfection du béton des dalles de balcon et remplacement des garde-corps.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 840 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Val de Borrigo — 06500 Menton — ravalement de façade

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Ravalement de façade.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Val de Borrigo — 06500 Menton — remplacement des menuiseries extérieures

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Remplacement des menuiseries extérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les logis de Val Fleury — 06800 Cagnes/Mer — remplacement des cabines de quatre ascenseurs

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Remplacement des cabines de quatre ascenseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Logis de Châteauvallon — 83000 Toulon — travaux de mise aux normes et d'amélioration de quinze ascenseurs

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de mise aux normes et d'amélioration de quinze ascenseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les Deux Cèdres — 92410 Ville d'Avray — réseaux ECS

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09321000 Eau chaude
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Réseaux ECS: travaux de rénovation du réseau d'eau chaude sanitaire depuis la chaufferie jusqu'aux pieds des colonnes des bâtiments 1 à 5.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 107 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

A Seta — 20090 Ajaccio — étanchéité

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Étanchéité avec isolation des toitures terrasses.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

La Moulinelle — 30300 Beaucaire — remplacement de chaudières individuelles

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44621200 Chaudières
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Remplacement de chaudières individuelles haute performance à condensation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 315 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fontaine du Roy — 34000 Montpellier — remplacement de chaudières individuelles

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44621200 Chaudières
45341000 Pose de garde-corps
32400000 Réseaux
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Remplacement de chaudières individuelles haute performance à condensation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 175 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les lots 4, 5, 9 et 11 comportent des prestations supplémentaires éventuelles qui sont détaillées dans le règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— DC1 ou lettre de candidature.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Un CA minimal sera exigé par lot:

— lot 1: 520 000,00 EUR HT;

— lot 2: 130 000,00 EUR HT;

— lot 3: 64 000,00 EUR HT;

— lot 4: 280 000,00 EUR HT;

— lot 5: 1 680 000,00 EUR HT;

— lot 6: 360 000,00 EUR HT;

— lot 7: 360 000,00 EUR HT;

— lot 8: 500 000,00 EUR HT;

— lot 9: 600 000,00 EUR HT;

— lot 10: 214 000,00 EUR HT;

— lot 11: 400 000,00 EUR HT;

— lot 12: 630 000,00 EUR HT;

— lot 13: 350 000,00 EUR HT.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— certificats de qualifications professionnelles: Qualibat nº 7132-7133 (lot 1), Qualibat nº 4511-4512 (lot 2), Qualibat nº 5111 (lot 10), Qualibat nº 3212 (lot 11), Label Rge (lot 11), Label Rge (lot 7). Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Variantes obligatoires, réponse à l'offre de base également. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 60 jours. Fréquences de paiement mensuelles. Aucune clause de garantie financière prévue.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/09/2020
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.erilia.fr

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation et est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/07/2020