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Fournitures - 328718-2020

Submission deadline has been amended by:  444112-2020
14/07/2020    S134

France-Paris: Tissus

2020/S 134-328718

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: La Monnaie de Paris
Adresse postale: 11 quai de Conti
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75 270 cedex 06
Pays: France
Point(s) de contact: Olivier Flecher
Courriel: olivier.flecher@monnaiedeparis.fr
Téléphone: +33 556075853
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.monnaiedeparis.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://monnaiedeparis.achatpublic.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://monnaiedeparis.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://monnaiedeparis.achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère industriel et commercial
I.5)Activité principale
Autre activité: Activités monétaires

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de rubans de décorations et d’insignes de boutonnières pour la Monnaie de Paris

Numéro de référence: AOO 17-20
II.1.2)Code CPV principal
19210000 Tissus
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La Monnaie de Paris confie au titulaire de chaque lot, la fourniture des rubans de décorations et d’insignes de boutonnières.

Le titulaire doit conseiller la Monnaie de Paris et réaliser les prestations en respectant les contraintes et les délais impartis, dans le but de valoriser la marque Monnaie de Paris et ses savoir-faire.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de rubans de décorations

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19210000 Tissus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

La Monnaie de Paris fabrique une centaine de décorations.

Chaque ruban est référencé dans le BPU avec une photo.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 224 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible par reconduction tacite 3 (trois) fois pour une période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2024.

La non-reconduction n’ouvre droit à aucune demande d’indemnités de la part du titulaire.

Dans l’hypothèse où l’accord-cadre ne serait pas reconduit, la Monnaie de Paris en informera le(s) titulaire(s), avec un préavis d’1 (un) mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre traité à bons de commande sans minimum, et avec un maximum de 350 000 EUR HT, pour toute la durée du contrat, périodes de reconduction comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d’insignes de boutonnières

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19210000 Tissus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fixe-ruban de boutonnière ou agrafe de boutonnière, de nœud monté sur pin’s, de rosette de boutonnière, de barrette dixmude.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible par reconduction tacite 3 (trois) fois pour une période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2024.

La non-reconduction n’ouvre droit à aucune demande d’indemnités de la part du titulaire.

Dans l’hypothèse où l’accord-cadre ne serait pas reconduit, la Monnaie de Paris en informera le(s) titulaire(s), avec un préavis d’1 (un) mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre traité à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 320 000 EUR HT, pour toute la durée du contrat, périodes de reconduction comprises.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/09/2020
Heure locale: 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Séance non publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2024 au plus tard.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/07/2020