Fournitures - 328965-2019

15/07/2019    S134    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Villeneuve-la-Garenne: Éléments décoratifs divers

2019/S 134-328965

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Mairie de Villeneuve-la-Garenne
28 avenue de Verdun
Villeneuve-la-Garenne
92390
France
Point(s) de contact: Service commande publique
Courriel: yboudier@villeneuve92.com
Code NUTS: FR105

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.villeneuve92.com/

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=a0x

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=a0x
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=a0x
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=&orgAcronyme=a0x
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Illuminations et décorations de Noël, fourniture de sapins et autres végétaux, montage et démontage d'un sapin artificiel, mise en place d'ERP éphémères

Numéro de référence: M19-117
II.1.2)Code CPV principal
39298900
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Location, pose et dépose d'illuminations et décorations de Noël, fourniture de sapins et autres végétaux, montage et démontage d'un sapin artificiel, mise en place d'un Établissement public recevant du public (ERP) éphémère et d'une patinoire pour les fêtes de fin d'année à Villeneuve-la-Garenne (92390).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 712 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location, pose et dépose des illuminations de Noël

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51110000
39298900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Location, pose et dépose des illuminations de Noël.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 420 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée de 1 année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 105 000,00 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de sapins de Noël et autres végétaux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298910
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de sapins de Noël et autres végétaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée de 1 année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 6 000,00 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stockage, conditionnement, acheminement, montage avec décoration et démontage d'un sapin artificiel

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Stockage, conditionnement, acheminement, montage avec décoration et démontage d'un sapin artificiel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée de 1 année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 7 000,00 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Montage, démontage d'un Établissement recevant du public (ERP) éphémère dans la thématique de Noël

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Montage, démontage d'un Établissement recevant du public (ERP) éphémère dans la thématique de Noël.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée de 1 année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 10 000,00 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Décoration de la façade de l'Hôtel de Ville

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
51110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Décoration de la façade de l'Hôtel de Ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée de 1 année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 30 000,00 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location et installation d'une patinoire synthétique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37416000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
II.2.4)Description des prestations:

Location et installation d'une patinoire synthétique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée de 1 année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 20 000,00 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/09/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/09/2019
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

En cas de reconduction de tous les lots: 4 années après l'attribution des 6 lots.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Le marché public sera financé par les fonds publics de la commune de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres). Les modalités de versement des acomptes et des avances sont précisées au sein du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les lots nº 1, 3, 4, 5 et 6 devront faire l'objet d'une visite obligatoire (voir l'article 3.6 du règlement de la consultation).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2/4 boulevard de l'Hautil
Cergy-Pontoise
95027
France
Téléphone: +33 130173436
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173469

Adresse internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — Préfecture de région Île-de-France
29 rue Barbet de Jouy
Paris
75007
France
Téléphone: +33 144426375
Fax: +33 145554702
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2/4 boulevard de l'Hautil
Cergy-Pontoise
95027
France
Téléphone: +33 130173436
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173469

Adresse internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/07/2019