Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre de fourniture de fruits, légumes et pommes de terre surgelés, appertisés ou frais (3e, 4e et 5e gammes) pour la restauration scolaire
II.1.2)Code CPV principal15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
L'accord-cadre concerne l'approvisionnement en fruits, légumes et pommes de terre surgelés, appertisés ou frais (3e, 4e et 5e gammes) pour la cuisine centrale d'Angers Loire restauration (marque Papillote et Compagnie).
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Légumes, pommes de terre et fruits surgelés (3e gamme)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:
49 rue des Claveries — 49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou.
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de légumes, pommes de terre et fruits surgelés (3e gamme) destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.9.2020, reconductible 3 fois maximum sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Légumes et fruits frais (4e gamme)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:
49 rue des Claveries — 49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou.
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de légumes et fruits frais (4e gamme) destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.9.2020, reconductible 3 fois maximum sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Légumes et fruits appertisés (5e gamme)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:
49 rue des Claveries — 49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou.
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de légumes et fruits appertisés (5e gamme) destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.9.2020, reconductible 3 fois maximum sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 02/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 03/03/2020
Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximum sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: TGI de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:21/01/2020