Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fournitures diverses de pièces pour AEP: raccordements, réseaux
Numéro de référence: ACCORD-CADRE no2021-151-F/AO
II.1.2)Code CPV principal41110000 Eau potable
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fournitures diverses de pièces pour AEP: raccordements, réseaux.
Lot nº 1: conduites PVC/PEHD/accessoires 25 000 EUR HT (minimum) à 90 000 EUR HT (maximum).
Lot nº 2: petites pièces de raccord AEP 25 000 EUR HT (minimum) à 90 000 EUR HT (maximum).
Lot nº 3: grosses pièces pour réseaux AEP 50 000 EUR HT (minimum) à 150 000 EUR HT (maximum).
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Conduites PVC/PEHD/accessoires
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)41110000 Eau potable
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Conduites PVC/PEHD/accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garanties techniques et matériel mis en œuvre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais et conditions de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois à l'issue de la première année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Petites pièces de raccord AEP
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)41110000 Eau potable
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Petites pièces de raccord AEP.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garanties techniques et matériel mis en œuvre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais et conditions de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois à l'issue de la première année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Grosses pièces pour réseaux AEP
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)41110000 Eau potable
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Grosses pièces pour réseaux AEP.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garanties techniques et matériel mis en œuvre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délais et conditions de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible trois fois à l'issue de la première année.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 01/09/2021
Heure locale: 10:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 01/09/2021
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:28/06/2021