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Fournitures - 331296-2021

02/07/2021    S126

France-Saint-Lô: Conduites d'eau potable

2021/S 126-331296

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat départemental de l'eau de la Manche
Numéro national d'identification: 20003346200058
Adresse postale: 110 rue de la Liberté, CS 40108
Ville: Saint-Lô
Code NUTS: FRD12 Manche
Code postal: 50000
Pays: France
Courriel: accueil@sdeau50.fr
Téléphone: +33 233574016
Fax: +33 233563972
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sdeau50.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublicsmanche.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublicsmanche.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublicsmanche.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels et de pièces pour le réseau d'adduction d'eau potable

Numéro de référence: 21-Reg-02
II.1.2)Code CPV principal
44162500 Conduites d'eau potable
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les fournitures de la présente consultation sont destinées à la réalisation des travaux de maintenance, d'exploitation, d'amélioration ou d'extension des ouvrages de productions et de distribution du réseau d'eau potable du Syndicat départemental de l'eau de la Manche.

Les prestations sont réparties en quatre lots:

— lot nº 1: fourniture de pièces en fonte;

— lot nº 2: fourniture de pièces en PVC/PEHD;

— lot nº 3: fourniture de pièces en laiton;

— lot nº 4: fourniture de petits accessoires.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces en fonte

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'adduction d'eau potable en fonte.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an. La reconduction est tacite. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an. La reconduction est tacite. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces en PVC/PEHD

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'adduction d'eau potable en PVC/PEHD.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an. La reconduction est tacite. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an. La reconduction est tacite. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces en laiton

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Pièces d'adduction d'eau potable en laiton.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an. La reconduction est tacite. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an. La reconduction est tacite. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits accessoires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Petits accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an. La reconduction est tacite. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an. La reconduction est tacite. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/08/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/08/2021
Heure locale: 13:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À partir de juin 2024.

VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer une offre, l'adresse est la suivante: http://marchespublicsmanche.fr — Procédure de l'appel d'offres ouvert.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
Adresse internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/06/2021