Services - 331600-2022

20/06/2022    S117

France-Futuroscope: Services d'hôtellerie

2022/S 117-331600

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: réseau Canopé
Adresse postale: 1 avenue du Futuroscope
Ville: Futuroscope
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code postal: 86961
Pays: France
Courriel: Achats.dsfjs@reseau-canope.fr
Téléphone: +33 549497878
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://canope.sharepoint.com/sites/Intranet/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2051272&orgAcronyme=f0g
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2051272&orgAcronyme=f0g
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé

Numéro de référence: AC22-013
II.1.2)Code CPV principal
55100000 Services d'hôtellerie
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé exécutées dans les villes suivantes : Chasseneuil du Poitou, Paris, Toulouse, Montpellier et Marseille

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé à Chasseneuil du Poitou

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55100000 Services d'hôtellerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
Lieu principal d'exécution:

chasseneuil du Poitou

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé à Chasseneuil du Poitou

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre multi attributaire et reconductible.Prestations supplémentaire éventuelles si possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé à Paris

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55100000 Services d'hôtellerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

paris

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé à Paris

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 266 666.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre multi attributaire et reconductible.Prestations supplémentaire éventuelles si possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé à Toulouse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55100000 Services d'hôtellerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ2 Midi-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

toulouse

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé à Toulouse

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 600.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre multi attributaire et reconductible.Prestations supplémentaire éventuelles si possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé à Montpellier

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55100000 Services d'hôtellerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ2 Midi-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

montpellier

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé à Montpellier

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 600.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre multi attributaire et reconductible.Prestations supplémentaire éventuelles si possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé à Marseille

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55100000 Services d'hôtellerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL0 Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution:

marseille

II.2.4)Description des prestations:

prestations d'hôtellerie pour les agents de Réseau Canopé à Marseille

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 86 666.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre multi attributaire et reconductible.Prestations supplémentaire éventuelles si possiblelot passé de gré à gré au regard de l'article R2122-2 4° du code de la commande publique

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

se référer au CCP

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 12/07/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

se référer au Règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: ta de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

se référer au RC

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: ta de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/06/2022