Fournitures - 331873-2021

02/07/2021    S126

France-Reims: Équipements médicaux

2021/S 126-331873

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU Reims
Numéro national d'identification: 26510005700487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Ville: Reims Cedex, cellule marchés publics
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51092
Pays: France
Courriel: cellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone: +33 326832720
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-reims.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de dispositifs médicaux de consultation et de bloc opératoire

Numéro de référence: CE153-2020
II.1.2)Code CPV principal
33100000 Équipements médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultation et de bloc opératoire, ainsi que la fourniture des consommables associés pour le lot nº 5 pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en cinq lots. En ce qui concerne le lot nº 3, le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification. En ce qui concerne la composante nº 2 du lot nº 5, le marché est passé pour une période d'un an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 138 758.86 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'une cabine d'audiométrie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CHU de Reims.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'une cabine d'audiométrie (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Politique de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'un audiomètre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CHU de Reims.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'un audiomètre (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 2 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux / Pondération: 32
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 23
Critère de qualité - Nom: Politique de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de vélocimètres doppler

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CHU de Reims.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de vélocimètres doppler (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et un maximum. Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande: minimum = un/estimée = trois/maximum = sept.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Politique de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'un électrorétinographe

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CHU de Reims.

II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'un électrorétinographe (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 29
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 26
Critère de qualité - Nom: Politique de développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CHU de Reims.

II.2.4)Description des prestations:

Composante nº 1: acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.

Composante nº 2: fourniture de consommables associés au bras pour la chirurgie orthopédique.

— la composante nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un (pour la composante nº 1).

— la composante nº 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Les quantités sont estimées à 100 housses de protection stériles à usage unique par an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Politique de développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 252-635353
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21-0268
Lot nº: 1
Intitulé:

Acquisition d'une cabine d'audiométrie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Essilor
Adresse postale: 147 rue de Paris
Ville: Charenton-le-Pont
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 260.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21-0269
Lot nº: 2
Intitulé:

Acquisition d'un audiomètre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Essilor
Adresse postale: 147 rue de Paris
Ville: Charenton-le-Pont
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 510.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21-0270
Lot nº: 3
Intitulé:

Acquisition de vélocimètres doppler

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Atys Medical World
Adresse postale: 17 parc d'Arbora
Ville: Soucieu-en-Jarrest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69510
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 93 240.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21-0271
Lot nº: 4
Intitulé:

Acquisition d'un électrorétinographe

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sanotek
Adresse postale: 118 rue de Chevilly
Ville: L'Haÿ-les-Roses
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92240
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 565.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21-0272 / 21-0273
Lot nº: 5
Intitulé:

Composante nº 1: acquisition d'un bras pour la chirurgie orthopédique; composante nº 2: fourniture de consommables associés au bras pour la chirurgie orthopédique.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Conmed
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs, immeuble D
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 183.36 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant indiqué à l'article II.1.7) est un montant estimatif total HT pour tous les lots sur la durée totale du marché, reconductions comprises [somme des montants estimés et somme des montants maximaux sur la durée totale du marché indiqués en V.2.4)]. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/06/2021