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Fournitures - 331933-2015

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22/09/2015    S183

France-Laval: Médicaments divers

2015/S 183-331933

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Centre hospitalier de Laval
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher, CS 91525
Ville: Laval Cedex
Code postal: 53015
Pays: France
À l'attention de: M. Philippe Vantalon
E-mail: economat.cellulemarches@chlaval.fr
Téléphone: +33 243665006
Fax: +33 243665126

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chlaval.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achat-hopital.com/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Pharmacie du centre hospitalier de Laval
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Ville: Laval Cedex
Code postal: 53015
À l'attention de: Dr Liliane Zbierski
E-mail: pharmacie.secretariat@chlaval.fr
Téléphone: +33 243665037
Fax: +33 243665197

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Cellule des marchés du centre hospitalier de Laval
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher
Ville: Laval Cedex
Code postal: 53015
À l'attention de: M. Frédéric Sauzet
E-mail: economat.cellulemarches@chlaval.fr
Téléphone: +33 243665506
Fax: +33 243665126

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de médicaments.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Pharmacie des établissements adhérents.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation définit les modalités de fourniture de médicaments aux établissements adhérents du groupement de commandes pour la fourniture de produits pharmaceutiques dénommé << Groupement Régional Pharmacie Pays de la Loire >>
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Les quantités exprimées dans le «Catalogue des besoins» et «L'État de quantification» annexes du CCTP n'ont qu'un caractère indicatif, s'appuyant toutefois sur les consommations annuelles des établissements adhérents.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2016, renouvelable par reconduction expresse une fois pour une période d'un an.
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Acide ursodesoxycholique
1)Description succincte
Acide ursodesoxycholique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Antiemetique domperidone
1)Description succincte
Antiemetique domperidone.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Antiemetique domperidone buvable
1)Description succincte
Antiemetique domperidone buvable.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Antireflux gastro oesophagien
1)Description succincte
Antireflux gastro oesophagien.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Colecalciferol
1)Description succincte
Colecalciferol.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Enzymes pancreatiques seules
1)Description succincte
Enzymes pancreatiques seules.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Ergocalciferol
1)Description succincte
Ergocalciferol.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Esomeprazole v. Orale
1)Description succincte
Esomeprazole v. Orale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Pansements gastrointestinaux
1)Description succincte
Pansements gastrointestinaux.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33610000 Médicaments des voies digestives et du métabolisme

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Acide folique
1)Description succincte
Acide folique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Acide Folique/2
1)Description succincte
Acide Folique/2.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Colle biologique pour usage
1)Description succincte
Colle biologique pour usage chirurgical.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33620000 Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Creme hydratante emolliente
1)Description succincte
Creme hydratante emolliente.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Pate a L'Oxyde de zinc application locale
1)Description succincte
Pate a L'Oxyde de zinc application locale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Antiparasitaire permethrine
1)Description succincte
Antiparasitaire permethrine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16 Intitulé: Ivermectine
1)Description succincte
Ivermectine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17 Intitulé: Neosynephrine collyre
1)Description succincte
Neosynephrine collyre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18 Intitulé: Amikacine 50mg
1)Description succincte
Amikacine 50mg.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19 Intitulé: Cefixime
1)Description succincte
Cefixime.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20 Intitulé: Cefixime enfant nourrisson buvable
1)Description succincte
Cefixime enfant nourrisson buvable.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21 Intitulé: Ribavirine comprime
1)Description succincte
Ribavirine comprime.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22 Intitulé: Ribavirine gelule
1)Description succincte
Ribavirine gelule.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23 Intitulé: Facteur de croissance lignees granulocytaires
1)Description succincte
Facteur de croissance lignees granulocytaires.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 24 Intitulé: Gemcitabine
1)Description succincte
Gemcitabine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 25 Intitulé: Toxine botulique
1)Description succincte
Toxine botulique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 26 Intitulé: Acamprosate
1)Description succincte
Acamprosate.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 27 Intitulé: Aripiprazole/1
1)Description succincte
Aripiprazole/1.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 28 Intitulé: Aripiprazole/2
1)Description succincte
Aripiprazole/2.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 29 Intitulé: Carbamazepine voie orale
1)Description succincte
Carbamazepine voie orale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 30 Intitulé: Clomipramine voie orale
1)Description succincte
Clomipramine voie orale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 31 Intitulé: Donepezil orodispersible
1)Description succincte
Donepezil orodispersible.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 32 Intitulé: Duloxetine
1)Description succincte
Duloxetine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 33 Intitulé: Hydroxyzine
1)Description succincte
Hydroxyzine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 34 Intitulé: Hydroxyzine buvable
1)Description succincte
Hydroxyzine buvable.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 35 Intitulé: Lidocaine, prilocaine patch
1)Description succincte
Lidocaine, prilocaine patch.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 36 Intitulé: Oxycodone/1
1)Description succincte
Oxycodone/1.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 37 Intitulé: Oxycodone/2
1)Description succincte
Oxycodone/2.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 38 Intitulé: Oxycodone/3
1)Description succincte
Oxycodone/3.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 39 Intitulé: Paracetamol injectable
1)Description succincte
Paracetamol injectable.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 40 Intitulé: Phenytoinecode CPV: 33620000-2
1)Description succincte
Phenytoine-
Code CPV: 33620000-2.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 41 Intitulé: Prazepam/1
1)Description succincte
Prazepam/1.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 42 Intitulé: Quetiapine comprime
1)Description succincte
Quetiapine comprime.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 43 Intitulé: Risperidone voie orale
1)Description succincte
Risperidone voie orale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 44 Intitulé: Risperidone voie Orale/2
1)Description succincte
Risperidone voie Orale/2.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 45 Intitulé: Tianeptine
1)Description succincte
Tianeptine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 46 Intitulé: Venlafaxine
1)Description succincte
Venlafaxine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 47 Intitulé: Fluticasone
1)Description succincte
Fluticasone.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 48 Intitulé: Huiles essentielles
1)Description succincte
Huiles essentielles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 49 Intitulé: Huiles essentielles / 2
1)Description succincte
Huiles essentielles / 2.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 50 Intitulé: Placebo comprimes
1)Description succincte
Placebo comprimes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 51 Intitulé: Placebo gelules bicolores
1)Description succincte
Placebo gelules bicolores.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 52 Intitulé: Placebo gelules unicolores
1)Description succincte
Placebo gelules unicolores.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 53 Intitulé: Indacaterol
1)Description succincte
Indacaterol.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33690000 Médicaments divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les fournitures faisant l'objet du présent marché sont payées aux fournisseurs retenus sur le budget d'exploitation des établissements adhérents cités en annexe no1 du CCAP, à hauteur de leurs besoins respectifs.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le formulaire Dc1 établi par la DAJ du Ministère des finances, — le formulaire Dc2 établi par la DAJ du Ministère des finances dûment rempli et complété par le candidat (y compris les rubriques Chiffre d'affaire et Moyens du candidat), le cas échéant complété par des annexes, — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, — à l'appréciation du candidat, des renseignements complémentaires lui permettant d'établir sa capacité à exécuter le marché et au pouvoir adjudicateur d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, — l'inscription au registre du commerce.
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique du produit. Pondération 50

2. Prix. Pondération 35

3. Conditions de vente et prestations associées. Pondération 10

4. Développement durable. Pondération 5

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
GR-AO-MEDICAMENTS-2016 -01
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.10.2015 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être obtenu via la plateforme de dématérialisation (https://www.achat-hopital.com), demandé par messagerie électronique (economat.cellulemarches@chlaval.fr), par fax (+33 243665126), ou par courrier. Dans ces trois derniers cas, le dossier sera de préférence envoyé par mail mais si le candidat le demande, il lui sera transmis par courrier ou tenu à sa disposition. Le dépot des offres se fait par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine leurs date et heure d'arrivée et de garantir leur confidentialité, sous pli cacheté ou par voie électronique via la plateforme de dématérialisation. L'Administration demande au candidat de choisir l'un ou l'autre des modes de transmission. Il est précisé que la CAPEC (Centrale d'achats partagée des Etablissements Coordonateur), adhérente au présent groupement de commandes, peut agir en tant que centrale d'achat conformément à l'article 5 de ses statuts. Elle peut ainsi mettre àdisposition le présent marché à destination d'autres pouvoirs adjudicateurs compris dans son champ d'intervention, membres ou non de ce groupement de commandes, et qui auront signé une convention de mise à disposition de ce marché

attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
E-mail: greffe.ta.nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240996400
Fax: +33 240994658

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17.9.2015