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Fournitures - 332017-2021

02/07/2021    S126

France-Cherbourg-en-Cotentin: Produits chimiques inorganiques divers

2021/S 126-332017

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro national d'identification: 20006720500019
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code NUTS: FRD12 Manche
Code postal: 50130
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 250791610
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://lecotentin.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable

Numéro de référence: Dce-21-01
II.1.2)Code CPV principal
24315000 Produits chimiques inorganiques divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 448 800.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'acides sulfurique et chlorhydrique en vrac

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24311411 Acide sulfurique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'acides sulfurique et chlorhydrique en vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 4 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chaux hydratée en vrac

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24213000 Chaux hydratée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chaux hydratée en vrac/

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 60 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chaux vive en vrac

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24213000 Chaux hydratée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chaux vive en vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 7 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24311900 Chlore
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 65 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chlorure de sodium

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24312210 Chlorite de sodium
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chlorure de sodium.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 1 200,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 t (traitement de l'eau potable et des eaux usées)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24312122 Chlorure ferrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 t (traitement de l'eau potable et des eaux usées).

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 140 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 t (traitement des eaux usées)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24312122 Chlorure ferrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 t (traitement des eaux usées).

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 14 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chlorure d'aluminium en vrac (traitement des eaux usées)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24312121 Chlorure d'aluminium
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chlorure d'aluminium en vrac (traitement des eaux usées).

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 17 500,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24311520 Hydroxyde de sodium
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 25 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24312220 Hypochlorite de sodium
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 6 000,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24310000 Produits chimiques inorganiques de base
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 2 500,00 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnement

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24315000 Produits chimiques inorganiques divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnement.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 20 000,00 EUR.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 018-040927
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21080
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture d'acides sulfurique et chlorhydrique en vrac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brenntag
Adresse postale: 90 rue du Progrès
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21081
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de chaux hydratée en vrac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chaux de Bretagne
Adresse postale: BP 124
Ville: Évron
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Code postal: 53600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21082
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de chaux vive en vrac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Lhoist France Ouest
Adresse postale: 15 rue Henri Dagallier
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21083
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Ville: Béziers
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 65 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21084
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de chlorure de sodium

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brenntag
Adresse postale: 90 rue du Progrès
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21085
Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 t (traitement de l'eau potable et des eaux usées)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Produits chimiques de Loos
Adresse postale: rue Clémenceau
Ville: Loos
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21086
Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 t (traitement des eaux usées)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brenntag
Adresse postale: 90 rue du Progrès
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21087
Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de chlorure d'aluminium en vrac (traitement des eaux usées)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Feralco Environnement
Adresse postale: 90 boulevard National
Ville: La Garenne-Colombes
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92250
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21088
Lot nº: 9
Intitulé:

Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brenntag
Adresse postale: 90 rue du Progrès
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21089
Lot nº: 10
Intitulé:

Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brenntag
Adresse postale: 90 rue du Progrès
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21090
Lot nº: 11
Intitulé:

Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Herli
Adresse postale: 16 rue Desaix
Ville: Mundolsheim
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67450
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K21091
Lot nº: 12
Intitulé:

Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brenntag
Adresse postale: 90 rue du Progrès
Ville: Chassieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69680
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accords-cadres, mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal annuel. Le montant indiqué dans le présent avis est un estimatif annuel (HT). Les accord-cadres courent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021 pour la première période. Ils sont ensuite reconductibles trois fois par période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024. Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-en-Cotentin.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:

— des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs;

— des articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;

— des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/06/2021