Fournitures - 332038-2019

16/07/2019    S135

France-Saint-Joseph: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

2019/S 135-332038

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240 rue Raphaël Babet — BP 1
Ville: Saint-Joseph (La Réunion)
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Pays: France
Point(s) de contact: M. le maire de la Commune de Saint-Joseph — service de la commande publique — pôle administratif communal
Courriel: scp@saintjoseph.re
Téléphone: +33 262358009
Fax: +33 262358088
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saintjoseph.re
Adresse du profil d’acheteur: https://saintjoseph.achatpublic.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale.
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat d'articles et d'ustensiles de cuisine et de restaurant pour la Commune de Saint-Joseph — année 2019

Numéro de référence: 19.AO.006
II.1.2)Code CPV principal
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations, objet de la présente consultation, ont pour objet l'achat d'articles et d'ustensiles de cuisine et de restaurant pour les besoins de la Commune de Saint-Joseph pour l'année 2019. Il s'agit de la relance des lots nº 1 et 2 concernant les produits à usage unique et ustensiles de cuisine qui fait suite à une précédente consultation déclarée infructueuse en ce qui concerne ces fournitures.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Produits à usage unique»

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5 000,00 EUR HT et un montant maximum de 40 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique (appréciée au regard des échantillons) / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 80 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2020, soit janvier 2021, soit janvier 2022 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Ustensiles et petits matériels de cuisine»

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221100 Ustensiles de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5 000,00 EUR HT et un montant maximum de 40 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques) / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 80 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2020, soit janvier 2021, soit janvier 2022 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Ustensiles et petites vaisselles»

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221100 Ustensiles de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5 000,00 EUR HT et un montant maximum de 30 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques) / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 80 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire, il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2020, soit janvier 2021, soit janvier 2022 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 056-128958
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

«Produits à usage unique»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Starco
Adresse postale: 1 rue Stevenson — BP 159
Ville: Le Port Cedex
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97824
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

«Ustensiles et petits matériels de cuisine»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Promonet
Adresse postale: 142 chemin Stéphane Rébecca
Ville: Saint-Pierre Cedex
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97452
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

«Ustensiles et petites vaisselles»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/05/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Promonet
Adresse postale: 142 chemin Stéphane Rébecca
Ville: Saint-Pierre Cedex
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97452
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Ville: Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Code postal: 97404
Pays: France
Téléphone: +33 262924360
Fax: +33 262924362
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voir l'article 9.1.2 du règlement de consultation propre au présent marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de la Réunion — greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Ville: Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Code postal: 97404
Pays: France
Téléphone: +33 262924360
Fax: +33 262924362
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/07/2019