Marché de travaux - 334281-2022

22/06/2022    S119

France-Le Kremlin-Bicêtre: Travaux de remise en état et de remise à neuf

2022/S 119-334281

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: groupe Hospitalier HUPIFO
Numéro national d'identification: 26750045201746
Adresse postale: 78 rue Général Leclerc
Ville: Le Kremlin Bicetre
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94270
Pays: France
Courriel: Servicemarches.gh10.bct@aphp.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052660&orgAcronyme=x7c
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052660&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2052660&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

marché de travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Perine, Poincaré et Ambroise Paré

Numéro de référence: 2022_010_DT_014_037
II.1.2)Code CPV principal
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

marché de travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Perine, Poincaré et Ambroise Paré

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maçonnerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Maçonnerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peinture

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne, Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Peinture

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiserie Bois - agencement intérieur

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré.Menuiserie Bois - agencement intérieur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

faux Plafond

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré.Faux Plafond

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

paillasse

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45454000 Travaux de restructuration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Paillasse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sols souples

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Sols souples

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cvc

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré.Cvc

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiserie aluminium

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Menuiserie aluminium

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vrd

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. VRD

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plomberie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Plomberie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cfo/cfa

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Cfo/Cfa

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fluide médicaux

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Fluide médicaux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

etanchéité

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Etanchéité

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

désamiantage

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Désamiantage

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

store et volet roulant

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet des travaux d'entretien des installations techniques et des bâtiments des hôpitaux Sainte Périne , Raymond Poincaré et Ambroise Paré. Store et volet roulant

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/09/2022
Heure locale: 17:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/09/2022
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-melun@juradm.fr
Adresse internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccira de Paris Préfecture de la région Île-De-France - préfecture de Paris Direction des affaires juridiques
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: Ccira@paris-idf.gouv.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-melun@juradm.fr
Adresse internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/06/2022