Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Achat de fournitures techniques (10 lots)
Numéro de référence: 19F015PA
II.1.2)Code CPV principal31530000
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
L'accord-cadre a pour objet: l'achat de fournitures techniques pour la ville de Nîmes.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03410000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de diverses fournitures bois. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44330000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de diverses fournitures en fer. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316500
44500000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de diverses fournitures serrurerie. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Achat de diverses fournitures bois. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR HT, ce montant est identique pour chaque période de reconduction. / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316000
44316400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12
II.2.4)Description des prestations:
Achat de diverses fournitures quincaillerie. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 EUR HT, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44111400
44112200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de diverses fournitures de peinture. L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Electricité et petit matériel
Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31600000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de diverses fournitures d'électricité et petit matériel. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31530000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de diverses fournitures d'éclairage. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44115200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de diverses fournitures de plomberie. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44420000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de diverses fournitures de maçonnerie. L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 EUR HT sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vitrerie miroiterie et accessoires de pose
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14820000
39299300
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ12
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Achat de diverses fournitures vitrerie miroiterie et accessoires de pose. L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 8 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
