Lieferungen - 334547-2020

16/07/2020    S136

France-Bar-le-Duc: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

2020/S 136-334547

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental de la Meuse
Adresse postale: Place Pierre-François Gossin — BP 50514
Ville: Bar-le-Duc
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code postal: 55012
Pays: France
Courriel: saj@meuse.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.meuse.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du département de la Meuse — années 2020-2024 (DCE téléchargeable gratuitement sur https://profilacheteur.meuse.fr)

Numéro de référence: 20SAJ07
II.1.2)Code CPV principal
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du département de la Meuse — années 2020-2024.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 103 516.64 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Renault et Dacia au parc départemental de Bar-le-Duc

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Renault et Dacia au parc départemental de Bar-le-Duc.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Ctroën au parc départemental de Bar-le-Duc

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Ctroën au parc départemental de Bar-le-Duc.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Ford au parc départemental de Bar-le-Duc

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Ford au parc départemental de Bar-le-Duc.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Renault au parc départemental de Verdun

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Renault au parc départemental de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Peugeot au parc départemental de Verdun

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Peugeot au parc départemental de Verdun

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Citroën au parc départemental de Verdun

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Citroën au parc départemental de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Ford au parc départemental de Verdun

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Ford au parc départemental de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles de marque Renault et Class au parc départemental de Bar-le-Duc

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles de marque Renault et Class au parc départemental de Bar-le-Duc.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles de marque Renault et Class au parc départemental de Verdun

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles de marque Renault et Class au parc départemental de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault trucks au parc départemental de Bar-le-Duc

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault trucks au parc départemental de Bar-le-Duc.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault trucks au parc départemental de Verdun

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault trucks au parc départemental de Verdun.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Daf au parc départemental de Bar-le-Duc

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Daf au parc départemental de Bar-le-Duc.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Iveco au parc départemental de Bar-le-Duc

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Iveco au parc départemental de Bar-le-Duc.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Peugeot au parc départemental de Bar-le-Duc

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
16810000 Pièces pour machines agricoles
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Peugeot au parc départemental de Bar-le-Duc.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 039-091861
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-103
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Renault et Dacia au parc départemental de Bar-le-Duc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RNO by my car
Ville: Bar-le-Duc
Code NUTS: FRF32 Meuse
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 41 656.63 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-104
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Renault au parc départemental de Verdun

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RNO by my car
Ville: Bar-le-Duc
Code NUTS: FRF32 Meuse
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 426.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-105
Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Ford au parc départemental de Verdun

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JM automobiles
Ville: Belleville-sur-Meuse
Code NUTS: FRF32 Meuse
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 26 161.72 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-107
Lot nº: 10
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles de marque Renault et Class au parc départemental de Verdun

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Collet SAS
Ville: Velaines
Code NUTS: FRF32 Meuse
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 47 909.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-108
Lot nº: 11
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault trucks au parc départemental de Bar-le-Duc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Saint-Dizier poids lourds
Ville: Bettancourt-la-Ferree
Code NUTS: FRF32 Meuse
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 49 546.84 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Peugeot au parc départemental de Bar-le-Duc

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Citroën au parc départemental de Bar-le-Duc

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Ford au parc départemental de Bar-le-Duc

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Peugeot au parc départemental de Verdun

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 t de marque Citroën au parc départemental de Verdun

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour engins agricoles de marque Renault et Class au parc départemental de Bar-le-Duc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Collet SAS
Ville: Velaines
Code NUTS: FRF32 Meuse
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 529.37 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault trucks au parc départemental de Verdun

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Daf au parc départemental de Bar-le-Duc

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Iveco au parc départemental de Bar-le-Duc

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle nº 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle nº 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/07/2020