Fournitures - 334588-2022

22/06/2022    S119

France-Rennes: Véhicules à moteur

2022/S 119-334588

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ESPACIL HABITAT
Adresse postale: 1 RUE DU SCORFF
Ville: RENNES
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35042
Pays: France
Courriel: flavie.tremaudan@espacil.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.espacil-habitat.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ao-espacil-habitat.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ao-espacil-habitat.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ESH
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de fournitures courantes et de services - Location Longue Durée de Véhicules catégorie VP et VU à RENNES

II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre de fournitures courantes et de services - Location Longue Durée de Véhicules catégorie VP et VU à RENNES

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 900 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 : Véhicules essence

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1 : Véhicules essence

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification du contrat.

L’accord-cadre pourra être reconduit une fois, pour un 1 an pour une durée maximale du contrat de 4 années comme le prévoit l’article L2125-1 du code de la commande publique.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'intégralité des informations relatives à cette consultation se trouve dans le dossier de consultation téléchargeable sur le profil acheteur : http://www.ao-espacil-habitat.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 : Véhicules VP segment B électriques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2 : Véhicules VP segment B électriques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification du contrat.

L’accord-cadre pourra être reconduit une fois, pour un 1 an pour une durée maximale du contrat de 4 années comme le prévoit l’article L2125-1 du code de la commande publique.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'intégralité des informations relatives à cette consultation se trouve dans le dossier de consultation téléchargeable sur le profil acheteur : http://www.ao-espacil-habitat.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 : Véhicules VP segment C électriques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

Lot 3 : Véhicules VP segment C électriques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification du contrat.

L’accord-cadre pourra être reconduit une fois, pour un 1 an pour une durée maximale du contrat de 4 années comme le prévoit l’article L2125-1 du code de la commande publique.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'intégralité des informations relatives à cette consultation se trouve dans le dossier de consultation téléchargeable sur le profil acheteur : http://www.ao-espacil-habitat.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4 : Véhicules VP segment B hybrides non rechargeables

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4 : Véhicules VP segment B hybrides non rechargeables

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification du contrat.

L’accord-cadre pourra être reconduit une fois, pour un 1 an pour une durée maximale du contrat de 4 années comme le prévoit l’article L2125-1 du code de la commande publique.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'intégralité des informations relatives à cette consultation se trouve dans le dossier de consultation téléchargeable sur le profil acheteur : http://www.ao-espacil-habitat.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5 : Véhicules VP segment C hybrides rechargeables

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5 : Véhicules VP segment C hybrides rechargeables

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification du contrat.

L’accord-cadre pourra être reconduit une fois, pour un 1 an pour une durée maximale du contrat de 4 années comme le prévoit l’article L2125-1 du code de la commande publique.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'intégralité des informations relatives à cette consultation se trouve dans le dossier de consultation téléchargeable sur le profil acheteur : http://www.ao-espacil-habitat.com

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/07/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/07/2022
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les montants maximums indiqués sont pour la période initiale de l'accord cadre y compris l'éventuelle reconduction d'un an.

L'ensemble des informations est indiqué dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Ville: RENNES
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/06/2022