Fournitures - 334607-2019

17/07/2019    S136    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Aucamville: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 136-334607

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Aucamville
Numéro national d'identification: 21310022500019
Adresse postale: place Jean Bazerque
Ville: Aucamville
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31140
Pays: France
Point(s) de contact: Gérard André, Maire
Courriel: marches.publics@ville-aucamville.fr
Téléphone: +33 562759494
Fax: +33 562759498

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-aucamville.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mairie d'Aucamville
Numéro national d'identification: 21310022500019
Adresse postale: place Jean Bazerque
Ville: Aucamville
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31140
Pays: France
Point(s) de contact: Service finances marchés
Courriel: marches.publics@ville-aucamville.fr
Téléphone: +33 562759495

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-aucamville.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Profil acheteur
Adresse postale: www.marches-securises.fr
Ville: Aucamville
Code postal: 31140
Pays: France
Point(s) de contact: www.marches-securises.fr
Téléphone: +33 562759495
Courriel: marches.publics@ville-aucamville.fr
Code NUTS: FRJ23

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-securises.fr

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires biologiques issues des circuits courts à la cuisine centrale d'Aucamville

II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires biologiques issues des circuits courts à la cuisine centrale d'Aucamville.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 9
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie biologique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale d'Aucamville (31140).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits d'épicerie biologique pour restauration collective.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débute à compter du 1.1.2020. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits de saison biologiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale d'Aucamville (31140).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits de saison biologiques pour restauration collective.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débute à compter du 1.1.2020. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes de saison biologiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03210000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale d'Aucamville (31140).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de légumes de saison biologiques pour restauration collective.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débute à compter du 1.1.2020. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourt biologique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale d'Aucamville (31140).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de yaourts biologiques pour restauration collective.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débute à compter du 1.1.2020. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromage biologique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale d'Aucamville (31140).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fromages biologiques pour restauration collective

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débute à compter du 1.1.020. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf et de veau biologique crue fraîche

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
15111200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale d'Aucamville (31140).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de viande de bœuf et de veau biologique crue fraîche pour restauration collective.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débute à compter du 1.1.2020. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain biologique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale d'Aucamville (31140).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pain biologique pour restauration collective.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débute à compter du 1.1.2020. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes secs biologiques

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03212200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale d'Aucamville (31140).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de légumes secs biologiques pour restauration collective.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débute à compter du 1.1.2020. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Découpe de volaille biologique crue fraîche

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

Cuisine centrale d'Aucamville (31140).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de volaille biologique crue fraîche pour restauration collective.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débute à compter du 1.1.2020. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/09/2019
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/09/2019
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/07/2019