Fournitures - 334697-2022

22/06/2022    S119

France-Lyon: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

2022/S 119-334697

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 C avenue des Frères Lumière - cS 78242
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69372
Pays: France
Point(s) de contact: Service des achats - DAFA
Courriel: Marchespublics@univ-lyon3.fr
Téléphone: +33 478787435
Fax: +33 478787314
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-lyon3.fr
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.univ-lyon3.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1c Avenue des Frères Lumière
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69008
Pays: France
Courriel: Achats@univ-lyon3.fr
Téléphone: +33 478781373
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.universite-lyon.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.univ-lyon3.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.univ-lyon3.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPSCP
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de periodiques et de documentation numerique pour L'Universite jean moulin lyon 3

Numéro de référence: 2022-36
II.1.2)Code CPV principal
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent marché porte sur la fourniture d'abonnements aux périodiques (ou publications en série) et la fourniture de ressources numériques édités en France et à l'étranger

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22210000 Journaux
22211000 Revues spécialisées
22211100 Journaux officiels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de périodiques généraux et juridiques publiés à l'étranger sous format papier seul ou couplé avec la version électronique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an ferme à compter de la date prévisionnelle du mercredi 02 novembre 2022. Il sera ensuite reconduit tacitement, par période annuelle, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de trois reconductions

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de ressources numériques françaises ou étrangères n'entrant pas dans le cadre des autres lots

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22210000 Journaux
22211000 Revues spécialisées
22211100 Journaux officiels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de ressources numériques françaises ou étrangères n'entrant pas dans le cadre des autres lots

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an ferme à compter de la date prévisionnelle du mercredi 02 novembre 2022. Il sera ensuite reconduit tacitement, par période annuelle, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de trois reconductions

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de périodiques généraux et juridiques publiés en France sous format papier seul ou couplé avec la version électronique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22210000 Journaux
22211000 Revues spécialisées
22211100 Journaux officiels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de périodiques généraux et juridiques publiés en France sous format papier seul ou couplé avec la version électronique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an ferme à compter de la date prévisionnelle du mercredi 02 novembre 2022. Il sera ensuite reconduit tacitement, par période annuelle, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de trois reconductions

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/07/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/07/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché public est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Le marché public peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an (sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans)

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/06/2022