Fournitures - 334788-2022

22/06/2022    S119

France-Créteil: Livres imprimés

2022/S 119-334788

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Ville: Créteil
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94010
Pays: France
Courriel: Marches.publics@u-pec.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.u-pec.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2046857&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2046857&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2023pfouvrages

II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture franco de port et d'emballage d'ouvrages de langue française et étrangère (y compris ouvrages avec matériel d'accompagnement et matériel d'accompagnement seul), de niveau enseignement et recherche universitaire, à caractère professionnel, ou relatifs au secteur Jeunesse, à l'université Paris Est Créteil Val de Marne

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres scolaires - fourniture d'ouvrages de langues française et étrangère

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

livres scolaires de langue française de toutes disciplines et leur(s) matériel(s) d'accompagnement sur tout support pouvant être vendu(s) séparément

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée initiale d'exécution du marché ou de l'accord cadre est de douze (12) mois à compter de 1er janvier 2023 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure. Il sera ensuite reconductible trois fois (3), par période d'un (1) an, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

a titre indicatif, le montant moyen annuel HT dépensé pour le lot 1 du précédent accord-cadre est : 50 000 euro(s) HT par an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres imprimés - fourniture d'ouvrages de langues française et étrangère

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages de langue française de toutes disciplines, présentées sous forme de livres brochés ou reliés (reliure d'éditeur), hors livres scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée initiale d'exécution du marché ou de l'accord cadre est de douze (12) mois à compter de 1er janvier 2023 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure. Il sera ensuite reconductible trois fois (3), par période d'un (1) an, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

a titre indicatif, le montant moyen annuel HT dépensé pour le lot 2 du précédent accord-cadre est : 300 000 euro(s) HT par an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

manuels scolaires - fourniture d'ouvrages de langues française et étrangère

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages de langue étrangère (hors français) de toutes disciplines, présentées sous forme de livres brochés ou reliés (reliure d'éditeur)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée initiale d'exécution du marché ou de l'accord cadre est de douze (12) mois à compter de 1er janvier 2023 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure. Il sera ensuite reconductible trois fois (3), par période d'un (1) an, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

a titre indicatif, le montant moyen annuel HT dépensé pour le lot 3 du précédent accord-cadre est : 50 000 euro(s) HT par an

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/07/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/08/2022
Heure locale: 10:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

l'Ouverture n'est pas ouverte au public

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

renouvellement prévisionnel de l'accord-cadre au 2e trimestre 2026

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://www.melun.tribunaladministratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccira
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Paris Xv
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: Ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524272
Fax: +33 182524295
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
Adresse internet: http://www.melun.tribunaladministratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/06/2022