Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Services - 336147-2017

26/08/2017    S163

France-Ramonville-Saint-Agne: Services de conseil en recherche

2017/S 163-336147

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mercator Ocean
Numéro national d'identification: 79620000
Adresse postale: 8-10 rue Hermès, parc technologique du Canal
Ville: Ramonville-Saint-Agne
Code NUTS: FRJ23 Not specified
Code postal: 31520
Pays: France
Courriel: cmemstenders@mercator-ocean.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mercator-ocean.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzAwOTEzMg%3D%3D
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzAwOTEzMg%3D%3D
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzAwOTEzMg%3D%3D
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Pouvoir adjudicateur ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics
I.5)Activité principale
Autre activité: Prévisions océanographiques opérationnelles

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Activités de R et D pour l'évolution du Copernicus Marine Service (CMEMS).

Numéro de référence: 66-SE-CMEMS-CALL2
II.1.2)Code CPV principal
73210000 Services de conseil en recherche - RD06
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet de conduire une série d'études scientifiques visant à identifier et mettre en œuvre, dans différentes thématiques réunies en lots, des innovations scientifiques et techniques pour améliorer l'offre future des produits et services du Copernicus Marine Environment Monitoring Service.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Modèles de circulation océanique, couplages océan-vagues et océan-glace

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
73210000 Services de conseil en recherche - RD06
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: 00 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Conduire une étude visant à améliorer la qualité scientifique des modèles de circulation océanique dans leurs différentes échelles, variables et couplages utiles au Copernicus Marine Environment Monitoring Service.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018
Fin: 31/03/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires au marché est prévu conformément à l'article 30 I 7 ° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10c de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européens (regulation no. 377/2014 of the European Parliament and of the Council of 3.4.2014 establishing the Copernicus programme).
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biogéochimie et écosystèmes marins

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
73210000 Services de conseil en recherche - RD06
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: 00 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Conduire une étude visant à améliorer la qualité scientifique des outils de modélisation et d'assimilation utiles à la description de l'état biogéochimique et des écosystèmes marins du Copernicus Marine Environment Monitoring Service.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018
Fin: 31/03/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires au marché est prévu conformément à l'article 30 I 7 ° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10c de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européens (regulation no. 377/2014 of the European Parliament and of the Council of 3.4.2014 establishing the Copernicus programme).
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Interfaces avec l'environnement côtier

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
73210000 Services de conseil en recherche - RD06
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: 00 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Conduire une étude visant à améliorer les interactions du Copernicus Marine Environment Monitoring Service et des systèmes côtiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018
Fin: 31/03/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires au marché est prévu conformément à l'article 30 I 7 ° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10c de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européens (regulation no. 377/2014 of the European Parliament and of the Council of 3.4.2014 establishing the Copernicus programme).
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couplage ocean-atmosphère, réanalyses et indicateurs océaniques, et changement climatique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
73210000 Services de conseil en recherche - RD06
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: 00 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Conduire une étude visant à améliorer les outils de modélisation et d'assimilation couplés ocean/atmosphère et la description de la variabilité du climat de l'océan, pour le Copernicus Marine Environment Monitoring Service.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018
Fin: 31/03/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires au marché est prévu conformément à l'article 30 I 7 ° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10c de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européens (regulation no. 377/2014 of the European Parliament and of the Council of 3.4.2014 establishing the Copernicus programme).
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Développements transverses sur l'amélioration des observations, de l'assimilation de données et de la qualité des produits

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
73210000 Services de conseil en recherche - RD06
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: 00 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Conduire une étude visant à améliorer de façon transverse les méthodes et outils relatifs aux observations et leur assimilation, de manipulation de grands jeux de données, et de mesure de la qualité des produits pour le Copernicus Marine Environment Monitoring Service.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018
Fin: 31/03/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le recours aux marchés négociés de services pour la réalisation de prestations similaires au marché est prévu conformément à l'article 30 I 7 ° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10c de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Fonds européens (regulation no. 377/2014 of the European Parliament and of the Council of 3.4.2014 establishing the Copernicus programme).
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 28
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/10/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
anglais
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2017
Heure locale: 10:00
Lieu:

Toulouse.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France
Téléphone: +33 547339000
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/08/2017