Le site web TED est compatible avec les formulaires électroniques depuis le 2 novembre 2022. La fonction de recherche a changé: veuillez adapter vos requêtes en mode expert prédéfinies. Découvrez les changements dans les actualités du site et dans les pages d’aide mises à jour

Services - 336192-2019

17/07/2019    S136

France-Rouen: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

2019/S 136-336192

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: EDF SA Direction des achats groupe — ARAP nord ouest
Adresse postale: 90 avenue de Caen, immeuble Floral II, CS 11136
Ville: Rouen Cedex
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76175
Pays: France
Point(s) de contact: EDF — direction des achats groupe — ARAP nord ouest — Guillaume Télémaque
Courriel: guillaume.telemaque@edf.fr
Téléphone: +33 277621186
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.edf.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://pha.edf.com
I.6)Activité principale
Électricité

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché chaudronnerie de la plaque Caux-Manche

II.1.2)Code CPV principal
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Marché Chaudronnerie de la plaque Caux-Manche.

Ce marché a pour objet la maintenance des ouvrages chaudronnés sur les CNPE de la plaque nord-ouest. Cette maintenance a lieu en arrêt de tranche et en tranche en marche. Les activités principales sont les suivantes:

— les ouvertures et fermetures ainsi que les nettoyages des capacités, échangeurs et filtres associés,

— les poses et déposes de DMP (Dispositif ou moyen particulier) et de MTI (Modification temporaire de l’installation),

— les tests d’étanchéité des capacités et les épreuves hydrauliques (EH) petits composants,

— la petite chaudronnerie (ex: diaphragme et réducteur de débit),

— les ouvertures et fermetures des générateurs de vapeur (GV) et pressuriseurs (PZR),

— les poses et déposes des tapes GV.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 1 — nettoyage des échangeurs — Flamanville 1-2 et Flamanville 3

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— le nettoyage des échangeurs (y compris condenseur).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 2 — ouverture et fermeture des capacités en arrêt de tranche — Flamanville 1-2

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— l’ouverture et la fermeture de capacités,

— la pose et dépose de DMP (Dispositifs et moyens particuliers) et MTI (Modifications temporaires de l’installation),

— la maintenance de divers matériels de chaudronnerie,

— les tests d’étanchéités sur les capacités.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 2-3 — ouverture et fermeture des capacités en arrêt de tranche — Flamanville 3 / ouverture et fermeture des capacités en TEM — Flamanville 1-2 et Flamanville 3

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— l’ouverture et la fermeture de capacités,

— la pose et dépose de DMP (Dispositifs et moyens particuliers) et MTI (Modifications temporaires de l’installation),

— la maintenance de divers matériels de chaudronnerie,

— les tests d’étanchéités sur les capacités.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 4 — O/F GV — Flamanville 1-2

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— les activités du secondaire des générateurs de vapeur,

— les activités du primaire des générateurs de vapeur.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 4 — O/F GV — Flamanville 3

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— les activités du secondaire des générateurs de vapeur,

— les activités du primaire des générateurs de vapeur.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 1 — nettoyage des échangeurs — Gravelines

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— le nettoyage des échangeurs (y compris condenseur),

— le nettoyage de la station de pompage,

— l’ouverture et fermeture du condenseur.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 2 — ouverture et fermeture des capacités en arrêt de tranche — Gravelines

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— l’ouverture et la fermeture de capacités à l’exception du condenseur,

— la pose et dépose de DMP (Dispositifs et moyens particuliers) et MTI (Modifications temporaires de l’installation),

— la maintenance de divers matériels de chaudronnerie,

— les tests d’étanchéités sur les capacités.

.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 3 - Ouverture et Fermeture des capacités en TEM - Gravelines

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— l’ouverture et la fermeture de capacités à l’exception du condenseur,

— la pose et dépose de DMP (Dispositifs et moyens particuliers) et MTI (Modifications temporaires de l’installation),

— la maintenance de divers matériels de chaudronnerie,

— les tests d’étanchéités sur les capacités.

.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 4 — O/F GV — Gravelines

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

– les activités du secondaire des générateurs de vapeur,

— les activités du primaire des générateurs de vapeur.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 1 — nettoyage des échangeurs — Paluel

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— le nettoyage des échangeurs (y compris condenseur).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 2 - Ouverture et Fermeture des capacités en arrêt de tranche - Paluel

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

– la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— l’ouverture et la fermeture de capacités,

– la pose et dépose de DMP (Dispositifs et moyens particuliers) et MTI (Modifications temporaires de l’installation),

– la maintenance de divers matériels de chaudronnerie,

- les tests d’étanchéités sur les capacités.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 3 - Ouverture et Fermeture des capacités en TEM - Paluel

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— l’ouverture et la fermeture de capacités,

— la pose et dépose de DMP (Dispositifs et moyens particuliers) et MTI (Modifications temporaires de l’installation),

— la maintenance de divers matériels de chaudronnerie,

— les tests d’étanchéités sur les capacités.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 4 - O/F GV - Paluel

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement

– la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— les activités du secondaire des générateurs de vapeur,

— les activités du primaire des générateurs de vapeur.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 1 — nettoyage des échangeurs — Penly

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— le nettoyage des échangeurs (y compris condenseur).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 2 — ouverture et fermeture des capacités en arrêt de tranche — Penly

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

_ l’ouverture et la fermeture de capacités,

— la pose et dépose de DMP (Dispositifs et moyens particuliers) et MTI (Modifications temporaires de l’installation),

— la maintenance de divers matériels de chaudronnerie,

— les tests d’étanchéités sur les capacités.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 3 — ouverture et fermeture des capacités en TEM — Penly

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— l’ouverture et la fermeture de capacités,

— la pose et dépose de DMP (Dispositifs et moyens particuliers) et MTI (Modifications temporaires de l’installation),

— la maintenance de divers matériels de chaudronnerie,

— les tests d’étanchéités sur les capacités.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaudronnerie lot 4 - O/F GV — Penly

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations comprennent notamment:

— l’encadrement,

— la préparation, l’entrainement du personnel du titulaire, la requalification des matériels,

— les activités du secondaire des générateurs de vapeur,

— les activités du primaire des générateurs de vapeur.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 226-412185
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0620
Lot nº: 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0630
Lot nº: 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0640
Lot nº: 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0650
Lot nº: 4
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0660
Lot nº: 5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0670
Lot nº: 6
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0680
Lot nº: 7
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0690
Lot nº: 8
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0700
Lot nº: 4
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0710
Lot nº: 10
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0720
Lot nº: 11
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0730
Lot nº: 12
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0740
Lot nº: 13
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0750
Lot nº: 14
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0760
Lot nº: 15
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0770
Lot nº: 16
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: C4449C0780
Lot nº: 17
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/07/2019
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/07/2019