Fournitures - 336568-2020

17/07/2020    S137

France-Cappelle-la-Grande: Fournitures scolaires

2020/S 137-336568

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Cappelle-la-Grande
Adresse postale: Place de la Mairie, BP 40009
Ville: Cappelle-la-Grande
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59180
Pays: France
Point(s) de contact: M. le maire
Courriel: a-bodart@cappellelagrande.fr
Téléphone: +33 28649441
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures scolaires, de papier, de jeux et jouets, matériel pédagogique et sportif

Numéro de référence: 2019-10
II.1.2)Code CPV principal
39162110 Fournitures scolaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de fournitures scolaires, de papier, de jeux et jouets, matériel pédagogique et sportif.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures scolaires spécifiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures scolaires spécifiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités de passation des commandes et de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier de reprographie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Papier de reprographie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités de passation des commandes et de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres, manuels scolaires (papier et numérique)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
22112000 Manuels scolaires
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Livres, manuels scolaires (papier et numérique).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité et étendue de la gamme / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Modalités de passation des commandes et de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux et jouets — de 3 ans

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Jeux et jouets — de 3 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité et étendue de la gamme / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modalités de passation des commandes et de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux et jouets de 3 à 6 ans

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Jeux et jouets de 3 à 6 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité et étendue de la gamme / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modalités de passation des commandes et de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux et jouets + de 6 ans

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Jeux et jouets + de 6 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité et étendue de la gamme / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modalités de passation des commandes et de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel pédagogique: activités manuelles et de loisirs

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Matériel pédagogique: activités manuelles et de loisirs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité et étendue de la gamme / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modalités de passation des commandes et de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux et matériel pédagogique pour les enfants à besoins particuliers

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Jeux et matériel pédagogique pour les enfants à besoins particuliers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité et étendue de la gamme / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modalités de passation des commandes et de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel sportif

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Matériel sportif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Diversité et étendue de la gamme / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Modalités de passation des commandes et de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 218-534482
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-02-01
Lot nº: 1
Intitulé:

Fournitures scolaires spécifiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Cyrano Hauts-de-France
Ville: Pitgam
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 60 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-02-02
Lot nº: 2
Intitulé:

Papier de reprographie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Papeterie La Victoire
Ville: Tourcoing Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 32 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-02-03
Lot nº: 3
Intitulé:

Livres, manuels scolaires (papier et numérique)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Decitre
Ville: Lyon Cedex 8
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Furet du nord
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 32 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-02-07
Lot nº: 7
Intitulé:

Matériel pédagogique: activités manuelles et de loisirs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Cyrano Hauts-de-France
Ville: Pitgam
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 36 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 36 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-02-09
Lot nº: 9
Intitulé:

Matériel sportif

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/05/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Décathlon pro
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 12 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-02-04
Lot nº: 4
Intitulé:

Jeux et jouets moins de 3 ans

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-02-05
Lot nº: 5
Intitulé:

Jeux et jouets de 3 à 6 ans

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-02-06
Lot nº: 6
Intitulé:

Jeux et jouets plus de 6 ans

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-02-08
Lot nº: 8
Intitulé:

Jeux et matériel pédagogique pour les enfants à besoins particuliers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 59542342
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/07/2020