Fournitures - 336578-2020

17/07/2020    S137

France-Marseille: Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique

2020/S 137-336578

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Numéro national d'identification: 20005480700017
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13007
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique — service des marchés
Courriel: Marches@ampmetropole.fr
Téléphone: +33 491999900
Fax: +33 491997196
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marseille-provence.com
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et pose de matériels, de gros outillages et d'équipements d'ateliers mécaniques de la Métropole

Numéro de référence: 71190255
II.1.2)Code CPV principal
42100000 Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et pose de matériels, de gros outillages et d'équipements

d'ateliers mécaniques de la Métropole — accords-cadres au sens des art. R. 2162-2 et suiv du code commande publique conclu avec 4 opérateurs économiques par lots (9 lots) (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant) qui seront exécutés par la conclusion de

marchés subséquents d'une durée d'1 an conclus chaque année, qui s'exécuteront par l'émission de bons de commande. Dimensionnés pour couvrir les besoins de l'ensemble des conseils de territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Des commandes sur catalogue permettront la

commande des options et accessoires supplémentaires relatifs aux matériels prévus au BPU.

Pour les besoins spécifiques et nouveaux (matériels, outillages et équipements non prévus au BPU du marché subséquent annuel susmentionné), des marchés subséquents à prix forfaitaire

pourront être établis.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Offre la plus basse: 7 156.00 EUR / Offre la plus élevée: 69 488.00 EUR prise en considération
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de matériel de levage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42410000 Matériel de levage et de manutention
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de matériel de levage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille, tél.: +33 491997194 fax: +33 491997196 du lundi au vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de matériel liaison au sol

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de matériel liaison au sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille, tél.: +33 491997194 fax: +33 491997196 du lundi au vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de matériel d'usinage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42600000 Machines-outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de matériel d'usinage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille, tél.: +33 491997194 fax: +33 491997196 du lundi au vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de matériel énergie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42120000 Pompes et compresseurs
31100000 Moteurs, générateurs et transformateurs électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de matériel énergie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: v / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille, tél.: +33 491997194 fax: +33 491997196 du lundi au vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de matériel d'environnement d'atelier

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de matériel d'environnement d'atelier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille, tél.: +33 491997194 fax: +33 491997196 du lundi au vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de matériel de lavage et nettoyage

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42924740 Appareils de nettoyage à haute pression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de matériel de lavage et nettoyage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: v / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille, tél.: +33 491997194 fax: +33 491997196 du lundi au vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de matériel de métrologie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42100000 Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de matériel de métrologie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille, tél.: +33 491997194 fax: +33 491997196 du lundi au vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de matériel de soudage et de chaudronnerie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42662000 Matériel de soudage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de matériel de soudage et de chaudronnerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille, tél.: +33 491997194 fax: +33 491997196 du lundi au vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de matériel d'ancrage et redressage

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42413400 Vérins mécaniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de matériel d'ancrage et redressage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30 %
Prix - Pondération: 70 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, 13002 Marseille, tél.: +33 491997194 fax: +33 491997196 du lundi au vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 209-509748
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200117F00
Lot nº: 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Autodistribution Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Aciéries
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13010
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 021.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200215F00
Lot nº: 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Aciéries
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13010
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 477.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200215F00
Lot nº: 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Provac
Adresse postale: 12 voie d'Angleterre
Ville: Vitrolles Cedex
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13744
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 430.31 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200216F00
Lot nº: 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Aciéries
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13010
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 156.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200216F00
Lot nº: 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société SDE
Adresse postale: 45 avenue José Nobre
Ville: Martigues
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 963.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200120F00
Lot nº: 4
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Aciéries
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13010
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 331.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200121F00
Lot nº: 5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Aciéries
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13010
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 69 488.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200122F00
Lot nº: 6
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Aciéries
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13010
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 151.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200217F00
Lot nº: 7
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Descours et Cabaud
Adresse postale: 45 avenue des Aygalades
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13015
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 028.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200217F00
Lot nº: 7
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Aciéries
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13010
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 779.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200218F00
Lot nº: 8
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Aciéries
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13010
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 793.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200218F00
Lot nº: 8
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société SDE
Adresse postale: 45 avenue José Nobre
Ville: Martigues
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 777.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200218F00
Lot nº: 8
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Descours et Cabaud
Adresse postale: 45 avenue des Aygalades
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13015
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 843.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: Z200125F00
Lot nº: 9
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Aciéries
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13010
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 093.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 1 recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispo de l'art. L. 551.13 du CJA au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur qui a fait usage du recours prévu à l'art. L. 551-1 dès lors que le PA a respecté la suspension prévue à l'art. L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'1 seule prorogation;

— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat application de l'art. R. 421-1 du CJA;

— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat application de l'art. L. 521-1 du CJA Conseil d'État ass. 4.4.14 Tarn-et-Garonne no 358994. Tout tiers à un contrat adm susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat 1 recours de pleine juridiction contestant sa validité ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles. Celui-Ci doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des tx publics dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication de l'AA mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auquel ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

Médiation: le TA Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'art. L. 211-4 du CJA — pour les différents liés exclusivement à l'exécution du marché: CMI de règlement amiable conformément à l'art. 127 du CMP préf de région, bd P. Peytral, 13282 Marseille Cedex 20. Tél.: +33 484354000.

Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr

Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée par le biais de l'application informatique «Télérecours citoyen» depuis le site internet ww.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/07/2020