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Services - 337659-2021

05/07/2021    S127

France-Nogent-sur-Seine: Services de centres aérés et de centres de vacances

2021/S 127-337659

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Nogent-sur-Seine
Numéro national d'identification: 21100260500015
Adresse postale: 27 Grande Rue Saint-Laurent
Ville: Nogent-sur-Seine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10400
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-nogent-sur-seine.fr
Téléphone: +33 325216994
Fax: +33 325216987
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nogent-sur-seine.fr
Adresse du profil d’acheteur: www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Organisation d'un séjour neige en centre de vacances — février 2022

II.1.2)Code CPV principal
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Séjour en centre de vacances pour des enfants dans un massif alpin en février 2022.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 33 852.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:

La Norma en Savoie.

II.2.4)Description des prestations:

Marché unique.

Séjour pour un effectif total de 52 enfants (7-17 ans) et huit animateurs (dont un directeur) pour une durée de sept jours qui devra impérativement se dérouler entre le samedi 5.2.2022 dans la matinée et le vendredi 11.2.2022 en soirée.

Lieu de séjour imposé: massif alpin français.

Prix unitaire et ferme par enfant comprenant l'ensemble des prestations.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire justificatif produit par le candidat / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Conformément à l’article R. 2131-12 du code de la commande publique, le montant hors taxe de ce marché à procédure adaptée de services est inférieur à 90 000 EUR HT. L’avis de marché n’a donc pas été publié sur le JOUE. La publicité a été réalisée sur le BOAMP et un JAL.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202121-200C
Intitulé:

Organisation d'un séjour neige en centre de vacances — hiver 2022

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Direction Sud dunes mer et montagne
Adresse postale: 98 rue Frédéric Mistral
Ville: Alleins
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13980
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 852.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Adresse à laquelle le marché est consultable: Mairie de Nogent-sur-Seine — 27 Grande Rue Saint-Laurent — 10400 Nogent-sur-Seine.

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342771
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/06/2021