Marché de travaux - 337871-2018

03/08/2018    S148

France-Peymeinade: Travaux de construction

2018/S 148-337871

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Peymeinade
Numéro national d'identification: 21060095300017
Adresse postale: 11 boulevard du Général de Gaulle, BP 51
Ville: Peymeinade
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06530
Pays: France
Point(s) de contact: M. le maire
Courriel: marchespublics@peymeinade.fr
Téléphone: +33 493666238
Fax: +33 493660506
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.peymeinade.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mairie de Peymeinade
Numéro national d'identification: 21060095300017
Adresse postale: 11 boulevard du Général de Gaulle
Ville: Peymeinade
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06530
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: marchespublics@peymeinade.fr
Téléphone: +33 493666238
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de construction d'une salle de spectacle

II.1.2)Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

La ville de Peymeinade envisage la réalisation d'une salle de spectacles entre la route de Draguignan et le chemin du stade.

Le projet est composé de 2 volumes en forme de rectangles qui se croisent: au RDC, l'espace d'accueil, des loges, des locaux techniques et l'espace de spectacles. La toiture terrasse qui couvre le hall et les loges aura une partie de sa surface où seront placées les machines (les CTA, groupes, etc.). L'ouvrage comprend une salle de spectacle de 309 places assises et 800 debouts avec espace scénique et gradins rétractables, un hall d'accueil avec vestiaires, sanitaires et snack, loges communes et loges privatives, des sanitaires et locaux techniques divers. En étage partiel se trouvent la régie et des locaux techniques. En extérieurs les stationnements de véhicules visiteurs, artistes, personnels et les aires de livraisons sont traités en espaces verts.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 10
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolition — terrassement — gros-œuvre — charpente métallique — couverture — revêtements de façade — étanchéité — désenfumage — VRD — espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45261420 Travaux d'étanchéification
45112500 Travaux de terrassement
45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Commune de Peymeinade

II.2.4)Description des prestations:

À titre non exhaustif, travaux prévus: terrassement (1000 m3) gros-œuvre: réalisation structure béton armé (1 729 m3), fondations (203 m3), charpente métallique (30 000 kg), couverture bac acier (580 m2), revêtements de façade (150 m2), étanchéité toiture non accessible (1 310 m2), désenfumage: 4 unités VRD: fouille en tranchée (400 ml), voirie (1 955 m2), espaces verts: stationnement engazonné (550 m2), plantations arbres, arbustes (25 unités)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats doivent répondre à la solution de base et à la solution alternative suivante (variante exigée): III-1.1 Suppression faux — plafond salle de spectacle: bac acier support d'étanchéité en remplacement du II-4.1 du CCTP lot 1

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures — métallerie — bardage métallique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Commune de Peymeinade

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures: pose de châssis (35 châssis) métallerie: garde corps et clôtures (164 ml) bardage métallique (1 020 m2)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et à la prestation supplémentaire éventuelle suivante: III-1 Enseigne

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons sèches — doublage — faux-plafonds (autres que bois)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112300 Cloisons
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Commune de Peymeinade

II.2.4)Description des prestations:

À titre non exhaustif, travaux prévus:

— cloisons sèches et doublage: 2 003 m2,

— faux-plafonds (autres que bois): 330 m2

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité — courants forts et courants faibles

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Commune de Peymeinade

II.2.4)Description des prestations:

À titre non exhaustif, travaux prévus:

— nombre d'éclairages intérieurs: 225 points lumineux,

— nombre d'éclairages extérieurs: 39 points lumineux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et à chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes: III-7.4.1 éclairage graphique Salle III-7.5.1.A mise en lumière extérieure Façades III-7.5.1.B mise en lumière extérieure Parvis sud

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie — chauffage — ventilation — ECS solaire

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45232141 Installations de chauffage
45331210 Travaux d'installation de ventilation
09331000 Panneaux solaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Commune de Peymeinade

II.2.4)Description des prestations:

À titre non exhaustif, travaux prévus: 45 équipements sanitaires, capteurs solaires (20 m2), ballon (500 litres), roof top (30 000 m3/h)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Machinerie de scène — rideaux — éclairage scénique — électroacoustique — projection

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39515100 Rideaux
32342410 Matériel de sonorisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Commune de Peymeinade

II.2.4)Description des prestations:

À titre non exhaustif, travaux prévus: 64 projecteurs, console numérique 32/16/8

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et à la prestation supplémentaire éventuelle suivante: III-3.3 projecteur poursuite

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tribune escamotable

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45351000 Travaux d'installation en construction mécanique
39111000 Sièges
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Commune de Peymeinade

II.2.4)Description des prestations:

À titre non exhaustif: tribune escamotable comportant 309 places sur 14 rangées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et à la prestation supplémentaire éventuelle suivante: III-11.5 sièges supplémentaires

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peintures

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Commune de Peymeinade

II.2.4)Description des prestations:

À titre non exhaustif, travaux prévus: peintures (2 390 m2), fourniture de signalétique (46 unités)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et à la solution alternative suivante (variante exigée): III.1.1 suppression faux-plafond acoustique: peinture sur ouvrage métallique en complément de la solution alternative III.2.1 du lot 3

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements durs — faïences — sols souples

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Commune de Peymeinade

II.2.4)Description des prestations:

À titre non exhaustif, travaux prévus:

— revêtements durs: chape béton poli (470 m2),

— carrelages et faïences (411 m2),

— sols souples(150 m2)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et à la solution alternative suivante (variante exigée): III-1 remplacement béton poli par bois sur chant, en complément de la variante III-1 du lot 3

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures — parquet — parquet de scène — habillage bois — sols bois

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45432113 Pose de parquets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Commune de Peymeinade

II.2.4)Description des prestations:

À titre non exhaustif, travaux prévus:

— menuiseries intérieures: 46 unités,

— parquet (solution alternative): 315 m2,

— parquet de scène: 212 m2,

— habillage bois: 840 m2 sols bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 14
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Réponse obligatoire à solution de base et aux alternatives suivantes(variantes exigées):

— III-1 revêtement sol bois de chant en remplacement partiel du béton poli: II-1.2.1 et II-1.2.2 CCTP lot 10,

— III-2 suppression panneaux décoratifs et acoustiques postes II-1.2.1 et II-1.2.2 CCTP lot 3,

— III-3 portes intérieures stratifiées en remplacement vantaux des art.ii-1.1.1 à II-1.1.5 du CCTP lot 3

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— un formulaire DC2 dernière version du 31.3.2016 dûment complété, ou un ou plusieurs documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats ci-après:

—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début de l'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Sans objet

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Sans objet

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Pour le lot 1 uniquement, les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social en application de l'article 6 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (cf.article 1.4.2 du CCAP et annexe dédiée à l'acte d'engagement)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/09/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/09/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché dit «ordinaire» passé à prix global et forfaitaire.la procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte.

Le délai plafond d'exécution de l'ensemble des prestations (tous lots confondus)est de 14 mois. Ce délai inclut la période de préparation qui est de 30 jours calendaires.

L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage des travaux pour l'ensemble des lots. pour l'ensemble des lots, aucune variante à l'initiative des soumissionnaires n'est autorisée. Il convient de se référer pour chaque lot décrit dans le présent avis aux variantes exigées par le pouvoir adjudicateur (solutions alternatives ou PSE).

Pour le lot 1, une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché par les candidats est exigée. Les visites donneront lieu à la délivrance d'une attestation de visite signée par un représentant du candidat (muni du cachet/tampon de la société) et un représentant de la direction des services techniques, à remettre impérativement dans l'offre, sous peine de rejet de celle-ci.

Pour les autres lots, la visite est uniquement conseillée

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 492041313
Fax: +33 493557831
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 492041313
Fax: +33 493557831
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/08/2018