Services - 345491-2016

05/10/2016    S192    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Strasbourg: Sable

2016/S 192-345491

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville Eurométropole de Strasbourg
1 parc de l'Étoile
Strasbourg Cedex
67076
France
Téléphone: +33 368985119
Courriel: marchespublics@strasbourg.eu
Fax: +33 368985632
Code NUTS: FR421

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.strasbourg.eu/

Adresse du profil d’acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://alsacemarchespublics.eu/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Service des achats et de la commande publique
1 parc de l'Étoile
Strasbourg Cedex
67076
France
Courriel: marchespublics@strasbourg.eu
Fax: +33 368985632
Code NUTS: FR421

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://alsacemarchespublics.eu

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://alsacemarchespublics.eu
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Eurométropole de Strasbourg
Service des achats et de la commande publique espace accueil, 2ème étage 1 parc de l'Étoile
Strasbourg Cedex
67076
France
Courriel: marchespublics@strasbourg.eu
Fax: +33 368985632
Code NUTS: FR421

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://alsacemarchespublics.eu

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

16064e Transport et traitement des sous-produits de la station d'épuration d'Achenheim.

Numéro de référence: 16064E
II.1.2)Code CPV principal
14211000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

16064e Transport et traitement des sous-produits de la station d'épuration d'Achenheim accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2017, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2017.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 192 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR421
II.2.4)Description des prestations:

Prise en charge, transport et traitement des sables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum 500 EUR maximum 4 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15412000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR421
II.2.4)Description des prestations:

Prise en charge, transport et traitement des graisses.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum 3 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513700
90513800
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR421
II.2.4)Description des prestations:

Prise en charge, transport et traitement des boues.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum 10 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15333000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR421
II.2.4)Description des prestations:

Prise en charge, transport et traitement des déchets verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Minimum 500 EUR maximum 5 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) — dernière version actualisée — pour présenter leur candidature. Ces documents se trouvent dans ce dossier de consultation ou, le cas échéant, sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Aucune exigence particulière.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Aucune exigence particulière.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/11/2016
Heure locale: 10:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/11/2016
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
31 avenue de la Paix BP 1038f
Strasbourg
67070
France
Téléphone: +33 388212323
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Fax: +33 388364466
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Voir TA de Strasbourg
(cf. Adresse ci-dessus)
Strasbourg
67070
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/09/2016