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Marché de travaux - 345790-2022

Submission deadline has been amended by:  388141-2022
28/06/2022    S122

France-Beaucouzé: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

2022/S 122-345790

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: anjou atlantique accession
Numéro national d'identification: 78867463800028
Adresse postale: 8 rue Henri Becquerel
Ville: Beaucouze
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49070
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 244686970
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.anjou-atlantique-accession.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Autre activité: Accession Sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

construction de maisons individuelles

Numéro de référence: 20220180
II.1.2)Code CPV principal
45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commandes sont attribués dans les conditions définies par le Ccap.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs correspondent au montant maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 76 160 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

terrassement

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.200.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gros-Oeuvre - vrd

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 2.400.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ravalement

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charpente Bois - bardage

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

couverture Ardoises - zinguerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261212 Travaux de couverture en ardoises
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

couverture Tuiles

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261211 Travaux de couverture en tuiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

couverture - bardage - zinc

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

etancheite

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries Exterieures

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries Interieures

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 600.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cloisons Seches - isolation

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.500.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chape Liquide

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262321 Travaux de chape
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 145.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 580 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chape - carrelage - faience

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electricite

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 600.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plomberie Sanitaires

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.200.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chauffage Gaz

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chauffage Aerothermique

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ventilation

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331210 Travaux d'installation de ventilation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 150.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

escaliers

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 300.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peintures - revêtements De Sol

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

espaces Verts

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

isolation Combles Perdus

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 145.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 580 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) ;Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

les délais d'exécution des prestations sont fixés par chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Un ordre de service général accompagné du bon de commande seront transmis à chaque entrepreneur.L'accord-cadre comprend une clause de réexamen définie par le Ccap

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/08/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/08/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Judiciaire d'angers
Adresse postale: rue Waldeck Rousseau
Ville: Angers
Code postal: 49100
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/06/2022