Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de copeaux, litières et enrichissement pour souris pour l'IGMM-ZEFI, PECEA Biocampus et iExplore-IGH/IGF du CNRS de Montpellier
Numéro de référence: 2019-MUTU-45
II.1.2)Code CPV principal03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’élevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de génétique humain et l’Institut de génomique fonctionnelle (IGH-IGF).
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum:
— lot 1 litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 2 litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 3 copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans,
— lot 4 enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85210000 Services d'animalerie
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
03114100 Paille
03417000 Copeaux de bois
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
Montpellier répartis sur 3 animaleries
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’élevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de génétique humain et l’Institut de génomique fonctionnelle (IGH-IGF).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 20 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Litière de peuplier irradiée
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03114100 Paille
03417000 Copeaux de bois
85210000 Services d'animalerie
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 20 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03114100 Paille
85210000 Services d'animalerie
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 20 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
03114100 Paille
03417000 Copeaux de bois
85210000 Services d'animalerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Critère de qualité - Nom: Livraison / Pondération: 20 %
Prix - Pondération: 20 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La consultation est disponible sur le profil d'acheteur du CNRS à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le numéro de la consultation est le suivant: 2019-MUTU-45.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Litière de peuplier irradiée
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée, auprès du tribunal administratif de Montpellier.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:20/07/2020