Fournitures - 346366-2022

28/06/2022    S122

France-Allonne: Roues, pièces détachées et accessoires

2022/S 122-346366

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ctrale d achat pub de oise hts france
Adresse postale: 1, rue de la Chappelle CS 46001
Ville: Allonne
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code postal: 60000
Pays: France
Courriel: marchespublics@cap-oise.fr
Téléphone: +33 365435374
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.capoise.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: cap'Oise Haut-De-France
Adresse postale: 1 rue de la Chapelle CS 46001
Ville: Allonne
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code postal: 60000
Pays: France
Point(s) de contact: CAP'Oise Haut-de-France
Courriel: marchespublics@cap-oise.fr
Téléphone: +33 365435374
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: cap'Oise Haut-De-France
Adresse postale: 1 rue de la Chapelle CS 46001
Ville: Allonne
Code postal: 60000
Pays: France
Téléphone: +33 365435374
Courriel: marchespublics@cap-oise.fr
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centrale d'achat public
I.5)Activité principale
Autre activité: Centrale d'achat public

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de pièces détachées et matériel d'arrosage automatique pour les Directions des Espaces Verts

II.1.2)Code CPV principal
34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et de matériels d'arrosage automatique à destination des Directions des Espaces Verts afin d'équiper le personnel technique des collectivités et autres structures, bénéficiaires de la Cap'Oise Hauts-De-France

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de pièces détachées pour les Directions des Espaces Verts dans le périmètre de la région hauts-de-france

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

région Hauts-De-France

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de pièces détachées pour les Directions des Espaces Verts dans le périmètre de la région hauts-de-france

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois (soit 4 ans)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de matériel d'arrosage automatique pour les Directions des Espaces Verts dans le périmètre de la région hauts-de-france

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44163000 Tuyaux et raccords
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

région des Hauts-De-France

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de matériel d'arrosage automatique pour les Directions Espaces Verts dans le périmètre de la région hauts-de-france

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois (soit 4 ans)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

voir le DCE

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/08/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/08/2022
Heure locale: 10:00
Lieu:

allonne

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lermerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lermerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/06/2022