Fournitures - 346625-2017

05/09/2017    S169

France-Lons-le-Saunier: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques

2017/S 169-346625

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Jura Sud
Adresse postale: 55 rue Docteur Jean Michel — CS 50364
Ville: Lons-le-Saunier Cedex
Code NUTS: FRC22 Not specified
Code postal: 39016
Pays: France
Courriel: joseph.prainito@ch-lons.fr
Téléphone: +33 384356196
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: CH Jura Sud
Adresse postale: 55 rue du Dr Jean Michel — CS 50364
Ville: Lons-le-Saunier Cedex
Code NUTS: FRC22 Not specified
Code postal: 39016
Pays: France
Point(s) de contact: Isabelle Berthelon, Pharmacienne
Courriel: isabelle.berthelon@ch-lons.fr
Téléphone: +33 384356038
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d'offres ouvert — accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de stimulateurs cardiaques, sondes de stimulation, et petit matériel associe.

II.1.2)Code CPV principal
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert — accord-cadre a bons de commandes — pour la fourniture de stimulateurs cardiaques, sondes de stimulation, et petit matériel associe.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque implantable avec adaptation de l'amplitude de stimulation ventriculaire cycle à cycle (Autocapture)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Voir détail dans annexe 1 au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucun dossier de consultation ne sera adressé par mail, courrier ou fax.

Le dossier de consultation complet doit obligatoirement être téléchargé par tout soumissionnaire via le site de dématérialisation:

http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque implantable avec diagnostique d'apnée du sommeil

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Voir détail dans annexe 1 au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucun dossier de consultation ne sera adressé par mail, courrier ou fax.

Le dossier de consultation complet doit obligatoirement être téléchargé par tout soumissionnaire via le site de dématérialisation:

http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque implantable avec traitement de la fa par ATP (Burst)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Voir détail dans annexe 1 au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucun dossier de consultation ne sera adressé par mail, courrier ou fax.

Le dossier de consultation complet doit obligatoirement être téléchargé par tout soumissionnaire via le site de dématérialisation:

http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateur cardiaque implantable avec télé-cardiologie avec transmission automatique quotidienne, transmission d'alertes et d'EGM événementiels

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC22 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Voir détail dans annexe 1 au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucun dossier de consultation ne sera adressé par mail, courrier ou fax.

Le dossier de consultation complet doit obligatoirement être téléchargé par tout soumissionnaire via le site de dématérialisation:

http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/10/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/10/2017
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/09/2017