Fournitures - 347182-2016

06/10/2016    S193

France-Strasbourg: Consommables pour dialyse rénale

2016/S 193-347182

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Numéro national d'identification: 26670057400012
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital — BP 426
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FR421 Bas-Rhin
Code postal: 67091
Pays: France
Point(s) de contact: Pharmacie — pôle logistique — secteur marchés
Courriel: caroline.mccann@chru-strasbourg.fr
Téléphone: +33 369553125
Fax: +33 369553229

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chru-strasbourg.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_aS2vhrxW55
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Hopitaux Universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hopital, BP 426
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FR421 Bas-Rhin
Code postal: 67091
Pays: France
Point(s) de contact: Pharmacie — Pôle logistique — A l'attention de: — Caroline McCANN, pour les renseignements administratifs — Aline Pilon, pour les renseignements techniques
Courriel: caroline.mccann@chru-strasbourg.fr
Téléphone: +33 369553225

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://wwww.chru-strasbourg.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Hopitaux Universitaires de Strasbourg / Pharmacie — pôle logistique secteur marchés
Adresse postale: pour les transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Ville: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Pays: France
Point(s) de contact: Par pli postal: BP 426 — 67091 Strasbourg cedex
Courriel: caroline.mccann@chru-strasbourg.fr
Code NUTS: FR421 Bas-Rhin

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.achats-hopitaux.com

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Epuration des milieux biologiques 2017.

II.1.2)Code CPV principal
33181520 Consommables pour dialyse rénale
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'Appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles pour épuration des milieux biologiques. Il est composé de 75 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epuration des milieux biologiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33181520 Consommables pour dialyse rénale
33181200 Filtres pour dialyse
33141630 Filtres à plasma sanguin
33141325 Aiguillles à fistule
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR421 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

L'Appel d'offres est composé de 75 lots dont le détail figure au catalogue des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2017
Fin: 31/03/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Après la période ferme de 1 an, il y aura 3 reconductions de 1 an chacun.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/01/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/01/2017
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le prochain appel d'offres sera publié au 4ème trimestre 2020 pour exécution de 2021 à 2025.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

— soit de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.

— soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.

— soit de la jurisprudence du CE du 4/04/2014, Département de Tarn-Et-Garonne no358994 dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.

Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du Code de Justice Administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/10/2016