Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances situé à Ploemeur entre mars 2023 et juin 2023 et destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la
Numéro de référence: PA221500
II.1.2)Code CPV principal55243000 Services de colonies de vacances
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances de la Ville de Puteaux situé à Ploemeur (Morbihan), entre mars 2023 et juin 2023 et destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville de Puteaux
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 226 200.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 1: Organisation de cinq classes anglais et poney pour des élèves de classes élémentaires
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
résidence Les Trois Hameaux - route du Fort Bloqué - 56270 PLOEMEUR
II.2.4)Description des prestations:
organisation de cinq classes anglais et poney pour des élèves de classes élémentaires
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 85 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
ce lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant minimum et sans montant maximum comportant les seuils suivants en quantités : - minimum 100 participants / maximum 160 participants ;
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2 : Organisation de quatre classes découverte du milieu marin et poney pour des élèves de classes élémentaires
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
résidence Les Trois Hameaux - route du Fort Bloqué - 56270 PLOEMEUR
II.2.4)Description des prestations:
organisation de quatre classes découverte du milieu marin et poney pour des élèves de classes élémentaires
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 62 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
ce lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant minimum et sans montant maximum comportant les seuils suivants en quantités : - minimum 80 participants / maximum 130 participants ;
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3 : Organisation de cinq classes multisports mer pour des élèves de classes élémentaires (Ce2/Cm1/Cm2)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
résidence Les Trois Hameaux - route du Fort Bloqué - 56270 PLOEMEUR
II.2.4)Description des prestations:
organisation de cinq classes multisports mer pour des élèves de classes élémentaires (Ce2/Cm1/Cm2)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 78 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
ce lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant minimum et sans montant maximum comportant les seuils suivants en quantités : - minimum 100 participants / maximum 160 participants ;
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 26/07/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 26/07/2022
Heure locale: 14:00
Lieu:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
le marché est passé selon la procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.cette opération est planifiée en partenariat avec les enseignants des structures élémentaires pour permettre, dans le cadre des actions pédagogiques et d'instruction de l'école publique, de développer l'autonomie, la responsabilité des enfants, mais aussi de les faire vivre hors du milieu familial, autour de projets éducatifs.chaque lot prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'hôtel de ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour).critères de sélection des candidaturesa l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;- la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes pourront être rejetées.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-puteaux.frcette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.Une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.condition D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique "Espace entreprises", où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.copie DE SauvegardeLe candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé Usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante :mairie de PuteauxService des marchés publics Bureau 1.47131, rue de la République92800 PuteauxLepli contenant la copie de sauvegarde portera la mention " Pa221500 Organisation de classes d'environnement dans le centre de la Ville de PUTEAUX à PLOEMEUR dans le Morbihan entre mars 2023 et juin 2023 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux- lot no.../copie de sauvegarde "."La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. A défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:23/06/2022