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Fournitures - 348436-2018

09/08/2018    S152    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Tulle: Marques auriculaires pour animaux

2018/S 152-348436

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Chambre d'agriculture de la Corrèze
Numéro national d'identification: 181902024000031
Adresse postale: immeuble Consulaire — Puy Pinçon — Tulle est — BP 30
Ville: Tulle Cedex
Code NUTS: FRI21
Code postal: 19001
Pays: France
Point(s) de contact: Chambre d'agriculture de la Corrèze M. Marc Raoult, immeuble Consulaire — Puy Pinçon — Tulle est — BP 30, 19001 Tulle Cedex
Courriel: direction@correze.chambagri.fr
Téléphone: +33 555215521

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://correze.chambre-agriculture.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_zCaIgLcXB8
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Agriculture-élevage

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de fournitures de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé

Numéro de référence: 2018-001
II.1.2)Code CPV principal
03340000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Marché de fournitures de repères officiels d'identification pour bovins, ovins et caprins et le matériel associé.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 650 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: repères auriculaires conventionnels officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: repères auriculaires électroniques officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères auriculaires électroniques officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: repères auriculaires conventionnels officiels d'identification de type N 98 + «boucle préleveuse BVD» pour l'espèce bovine et matériel associé

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification de type N 98 + «boucle préleveuse BVD» pour l'espèce bovine et matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: repères auriculaires électroniques officiels d'identification de type N 10 + «boucle préleveuse BVD» pour l'espèce bovine et matériel associé

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères auriculaires électroniques officiels d'identification de type N 10 + «boucle préleveuse BVD» pour l'espèce bovine et matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format pendentif, pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format pendentif, pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6: repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format barrettes souples pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format barrettes souples pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7: repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format barrettes souples à pose automatique pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères auriculaires conventionnels et électroniques officiels d'identification, format barrettes souples à pose automatique pour les espèces ovines et caprines et le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8: repères auriculaires conventionnels officiels d'identification à durée de vie courte pour l'espèce caprine et le matériel associé

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification à durée de vie courte pour l'espèce caprine et le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9: repères auriculaires conventionnels officiels d'identification à durée de vie courte à pose automatique pour l'espèce caprine et le matériel associé

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères auriculaires conventionnels officiels d'identification à durée de vie courte à pose automatique pour l'espèce caprine et le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10: repères officiels conventionnels et électroniques d'identification, format bague de paturon appariés avec des pendentifs auriculaires pour l'espèce caprine et le matériel associé

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères officiels conventionnels et électroniques d'identification, format bague de paturon appariés avec des pendentifs auriculaires pour l'espèce caprine et le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 11: repères officiels conventionnels et électroniques d'identification, format bague de paturon appariés avec des barrettes auriculaires pour l'espèce caprine et le matériel associé

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Code NUTS: FRI23
Lieu principal d'exécution:

Corrèze-Haute-Vienne

II.2.4)Description des prestations:

Repères officiels conventionnels et électroniques d'identification, format bague de paturon appariés avec des barrettes auriculaires pour l'espèce caprine et le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduction pour une période de 1 an dans la limite de 2 reconductions.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/09/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/09/2018
Heure locale: 14:00
Lieu:

Chambre d'agriculture de la Corrèze.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1.1.2022

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Chambre d'agriculture de la Corrèze
Adresse postale: immeuble consulaire — Puy Pinçon — Tulle est — BP 30
Ville: Tulle Cedex
Code postal: 19001
Pays: France
Courriel: direction@correze.chambagri.fr
Téléphone: +33 555215521

Adresse internet: http://correze.chambre-agriculture.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/08/2018