Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre relatif à la fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulation, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau potable et l'assainissement
Numéro de référence: Dce-21-04
II.1.2)Code CPV principal44470000 Produits en fonte
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation a pour objet la fourniture d'appareils de robinetterie, fontainerie, de régulation et pièces diverses de raccordement pour la direction du cycle de l'eau de la Communauté d'agglomération le Cotentin.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur hors TVA: 165 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44470000 Produits en fonte
42131000 Robinets et vannes
44160000 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
44482200 Bouches d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de bouches à clé fonte nécessaires à l'exploitation des ouvrages de la direction du cycle de l'eau de la Communauté d'agglomération le Cotentin.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Robinetterie et systèmes de motorisations
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42131000 Robinets et vannes
42131000 Robinets et vannes
44160000 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
44482200 Bouches d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de robinetterie et systèmes de motorisations nécessaires à l'exploitation des ouvrages de la la direction du cycle de l'eau de la Communauté d'agglomération le Cotentin.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Équipements de protection des réseaux
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44160000 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
42131000 Robinets et vannes
44160000 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
44482200 Bouches d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'équipements de protection des réseaux nécessaires à l'exploitation des ouvrages de la direction du cycle de l'eau de la Communauté d'agglomération le Cotentin.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pièces de raccordement et de réparation
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44531500 Ensembles de raccordements à brides
42131000 Robinets et vannes
44160000 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
44482200 Bouches d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pièces de raccordement et de réparation nécessaires à l'exploitation des ouvrages de la direction du cycle de l'eau de la Communauté d'agglomération le Cotentin.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximal annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Bouches et poteaux d'incendie
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
42131000 Robinets et vannes
44160000 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
44482200 Bouches d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de bouches et poteaux incendie nécessaires à l'exploitation des ouvrages de la direction du cycle de l'eau de la Communauté d'agglomération le Cotentin.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Tuyaux fonte avec raccords
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44470000 Produits en fonte
42131000 Robinets et vannes
44160000 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
44482200 Bouches d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de tuyaux fonte avec raccords nécessaires à l'exploitation des ouvrages de la direction du cycle de l'eau de la Communauté d'agglomération le Cotentin.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal annuel.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/07/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soval
Adresse postale: 34 rue Gaston contremoulins
Ville: Sotteville-lès-Rouen
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Robinetterie et systèmes de motorisations
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bayard
Adresse postale: 4 avenue Lionel Terray — CS 70047
Ville: Meyzieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69881
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Pièces de raccordement et de réparation
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Penet plastiques
Adresse postale: 6 rue de l'Avenir
Ville: Carpiquet
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14650
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Tuyaux fonte avec raccords
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/07/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Fransbonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Joué-lès-Tours
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité