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Fournitures - 350070-2017

07/09/2017    S171

France-Dreux: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2017/S 171-350070

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Lycée professionnel Gilbert Courtois
Numéro national d'identification: 0280928d
Adresse postale: 2 rue Salvador Allende, BP 30257
Ville: Dreux
Code NUTS: FRB02 Not specified
Code postal: 28105
Pays: France
Courriel: ga28gc@hotmail.fr
Téléphone: +33 237380914
Fax: +33 237463305
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://http://lyc-gilbert-courtois-dreux.tice.ac-orleans-tours.fr/php5/
Adresse du profil d’acheteur: http://lycee-courtois.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://lycee-courtois.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://lycee-courtois.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://lycee-courtois.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPLE
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs. Marché de 15 lots. Marché à bons de commande avec livraison sur le site de chaque adhérent.

Numéro de référence: AO 005-2018 GAGC
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

Marchés de 15 lots conventionnels.

Marché à bons de commande avec livraison sur le site de chaque adhérent.

Le pouvoir adjudicateur est le proviseur du lycée Gilbert Courtois, établissement coordonnateur du groupement.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande surgelée

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Viande de bœuf, viande de mouton, viande de porc, viande de veau, volaille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de 2 reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons surgelés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Aile de raie, dos de colin, filet de hoki, merlu, saumonette, portion de saumon, crevettes, moules, cubes de poisson, brochettes de poisson.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de 2 reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Herbes aromatiques, fruits, pommes de terre, carottes, chou, haricots verts, frites, poêlées de légumes, purées de légumes, petits pois carottes, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de deux reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plats et entrées surgelés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Poissons panés, quiches, pizzas, friands, cordons bleus, cheeseburger, lasagnes, hachis Parmentier, tomates farcies, crêpes fromage, croque monsieur, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de deux reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts, surgelés et glaces

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Beignets, tartes sucrées, éclairs, crumble, barres glacées, cônes glacés, Paris-Brest, flans pâtissier, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de 2 reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraiche bœuf / veau / agneau

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes fraiche de bœuf, d'agneau et de veau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de 2 reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2010.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraiche porc

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Côtes de porc, rôti filet de porc, escalope de porc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de 2 reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles / Lapins / Charcuterie volaillière

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes fraiche de canard, dinde, lapin, pintade, poulet, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de 2 reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits frais: ananas, bananes, poires, pommes, raisins, oranges, pêches, etc.

Légumes frais: carottes, choux, champignons, concombres, oignons, poivrons, pommes de terre, tomates, 4eme et 5eme gamme, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/01/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de 2 reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bof et Desserts lactés

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
15551300 Yaourt
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Beurre, crème, lait, fromages, œufs, yaourts, mousse chocolat, yaourt type viennois, crème desserts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de deux reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie assaisonnement, produits sucrés, boissons

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15870000 Condiments et assaisonnements
15860000 Café, thé et produits connexes
15321000 Jus de fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Huiles, vinaigre, poivre, sel, moutarde, café, confiture, crème desserts entremets, jus d'orange, sauces desserts, sucre, vin, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de 2 vreconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie pâtes, céréales; légumes secs

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000 Pâtes alimentaires
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Pâtes, purées, riz, céréales, légumes secs, farine, pain de mie, blé, semoule couscous, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de deux reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie conserves / sauces / fruits

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332400 Conserves de fruits
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes en conserve, fruits en conserve, compotes, biscuits, cornichons, lentilles, sardines, sauces, thon, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de 2 reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie de porc

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Boudin, cervelas, chipolatas, chorizo, jambon, merguez, pâtés, rillettes, saucisses, saucisson, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de deux reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons et produits de la mer frais

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons
15250000 Fruits de mer
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Groupement d'achats de denrées alimentaires pour 16 établissements de Dreux et ses environs.

II.2.4)Description des prestations:

Saumon, Merlu, Colin, Lieu noir, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché peut faire l'objet de deux reconductions: la première du 1.1.2019 au 31.12.2019 et la seconde du 1.1.2020 au 31.12.2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies. Les candidats se référeront à l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et au décret no 2016-360 du 25.3.2016 relative aux marchés publics et au règlement de consultation. Les imprimés sont fournis dans le dossier de candidature.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/10/2017
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/10/2017
Heure locale: 9:00
Lieu:

Lycée Gilbert Courtois à Dreux.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Membres de la commission d'ouverture des plis.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

30.8.2017.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/09/2017