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Fournitures - 350641-2021

12/07/2021    S132

France-Levallois: Engrais et composés azotés

2021/S 132-350641

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Levallois
Numéro national d'identification: 21920044100018
Adresse postale: hôtel de ville, place de la République
Ville: Levallois
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Courriel: marches@ville-levallois.fr
Téléphone: +33 149683000
Fax: +33 147590396
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-levallois.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-levallois.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'espaces verts

Numéro de référence: St2109
II.1.2)Code CPV principal
24400000 Engrais et composés azotés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'espaces verts au centre technique municipal sis 26 rue Clément Bayard ou sur plusieurs autres sites de la Ville de Levallois.

Les marchés sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le code» dans le présent avis. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 et suivants du code.

Chacun des marchés, correspondant aux trois lots, sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.

La valeur totale maximale des marchés est de 416 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 416 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'entretien biologiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24400000 Engrais et composés azotés
03117200 Graines de plantes à usage spécifique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Le montant maximal annuel est de 40 000 EUR HTVA, sans montant minimal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et adéquation avec les besoins de la Ville / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'amendements et de matériaux divers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24400000 Engrais et composés azotés
03117200 Graines de plantes à usage spécifique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Le montant maximal annuel est de 40 000 EUR HTVA, sans montant minimal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et adéquation avec les besoins de la Ville / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de placages gazon et de semences diverses

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03117200 Graines de plantes à usage spécifique
03117200 Graines de plantes à usage spécifique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Le montant maximal annuel est de 24 000 EUR HTVA, sans montant minimal.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution des prestations / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue et adéquation avec les besoins de la Ville / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 070-177703
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de produits d'entretien biologiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Ville: Limours
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91470
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture d'amendements et de matériaux divers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Ville: Limours
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91470
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de placages gazon et de semences diverses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cobalys
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Ville: Limours
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91470
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 96 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Chacun des marchés constitue un accord-cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximaux annuels sont fixés comme suit:

— lot nº 1 «Fourniture de produits d'entretien biologiques»: 40 000 EUR HTVA;

— lot nº 2 «Fourniture d'amendements et de matériaux divers»: 40 000 EUR HTVA;

— lot nº 3 «Fourniture de placages gazon et de semences diverses»: 24 000 EUR HTVA, sans montant minimal.

Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification, pour une période de 1 an. Ils pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de trois fois.

Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois.

Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.: +33 147157417 — fax: +33 147157566.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/07/2021