Fournitures - 351583-2020

27/07/2020    S143

France-Montpellier: Produits alimentaires divers

2020/S 143-351583

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental de l'Hérault
Numéro national d'identification: 22340001100076
Adresse postale: Hôtel du Département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34087
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 467676767
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.herault.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://commande-publique.herault.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de denrées alimentaires pour les structures du foyer départemental de l'enfance et de la famille

Numéro de référence: 19fdef01
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires des lots 1, 2 et 3 pour tous les sites.

Le lot 4 secteur Est Hérault, lot 5 secteur Ouest Hérault: le site principal: 1 rue des Tourterelles — 34090 — Montpellier (lots 1, 2, 3, 4).

Les sites extérieurs suivants (villa des avants monts: 16 rue des Avants Monts — 34080 Montpellier (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Jacou: 1 bis rue Charles de Gaulle — 34830 Jacou (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Maurin: 35 avenue de Septimanie — 34970 Maurin (lots 1, 2, 3, 4) — villa de Béziers: 1 rue Savorgnan de Brazza — 34500 Béziers (lots 1, 2, 3, 5) — villa de Sète: 1 impasse des Provinciales — 34200 Sète (lots 1, 2, 3, 5) — site de Clapiers: l'Arche Bleue — ZA la Plaine — rue Georges Besse — 34830 Clapiers (lots 1, 2, 3, 4).

Ouverture de sites nouveaux courant 2020 [UPE (Unité petite enfance)] millénaire:

— Montpellier;

— UPE (Unité petite enfance) Agde forme.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie et boissons

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Détail dans les documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale 7 mois).

Possibilité de reconduction sur trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (Cf. conditions du contrat).

— montant minimum période initiale HT: 5000 EUR; et

— maximum HT: 40 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Frais: Bof, surgelés et autres produits frais

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Détail des produits dans les documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).

Possibilité de reconduction sur trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (Cf. conditions du contrat).

Montant minimum période initiale HT: 5000 EUR; et

Maximum HT: 60 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucherie charcuterie

Lot nº: Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Détail des produits dans les documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).

Possibilité de reconduction sur trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (Cf. conditions du contrat).

Montant minimum période initiale HT: 5000 EUR; et

Maximum HT: 20 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes secteur Est Hérault

Lot nº: Lot 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Détail des produits dans les documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).

Possibilité de reconduction sur trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (Cf. conditions du contrat).

Montant minimum période initiale HT: 5000 EUR; et

Maximum HT: 35 000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes secteur Ouest Hérault

Lot nº: Lot 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Détail des produits dans les documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de la notification jusqu'au 31.12.2020 (durée estimative période initiale sept mois).

Possibilité de reconduction sur trois ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023 (Cf. conditions du contrat).

Montant minimum période initiale HT: 1000 EUR; et

Maximum HT: 5000 EUR HT (montants identiques pour les périodes de reconductions).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 046-108140
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 1
Intitulé:

Épicerie et boissons

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Episaveurs_Sud_Est
Adresse postale: 2700 route de Sorgues
Ville: Le Pontet
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 2
Intitulé:

Frais: Bof, surgelés et autres produits frais

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 3
Intitulé:

Boucherie charcuterie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 4
Intitulé:

Fruits et légumes secteur Est Hérault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sud Primeurs
Adresse postale: 60 allée Gutenberg
Ville: Carcassonne
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 5
Intitulé:

Fruits et légumes secteur Ouest Hérault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sud Primeurs
Adresse postale: 60 allée Gutenberg
Ville: Carcassonne
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi.

Toute demande devra être formulée par écrit.

Correspondant: Conseil départemental de l'Herault — DGA-AG service achats — Hôtel du Département — Mas d'alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — http://www.herault.fr/service/marches-publics

Pour information, les montants minimum annuel par lot sont les suivants:

— lot 1:

—— montant minimum: 5 000 EUR HT;

—— montant maximum: 40 000 EUR HT;

— lot 4:

—— montant minimum: 5 000 EUR HT;

—— montant maximum: 35 000 EUR HT;

— lot 5:

—— montant minimum: 1 000 EUR HT;

—— montant maximum: 5 000 EUR HT.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi.

Toute demande devra être formulée par écrit.

Correspondant: Conseil Général de l'Herault — DGA AG Service commande publique — Hôtel du Département — Mas d'alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/07/2020